Travaux dirigés de droit pénal et procédure pénale

Les contributions réunies ici s'intéressent à ce que pourraient être les conditions d'un multiculturalisme réussi, dont deux dimensions sont ici privilégiées : celle de conflits religieux qui n'ont cessé d'être instrumentalisés au service de causes moins saintes que profanes ; celle des modalités d'intégration dans un espace que les institutions internationales ne sont manifestement pas parvenues à unifier, laissant aux organisations privées la charge de reprendre à leur compte cette responsabilité sociale dont les sociétés civiles portent la demande pressante et qui paraît bien détenir la clé de la soutenabilité d'un avenir commun.

Vulnérabilités, échanges et tensions dans l'espace méditerranéen - L'Amer Méditerranée

Les droits de l'enfant connaissent aujourd'hui une véritable consécration, notamment sous l'effet de la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989, désormais d'applicabilité directe en france, au moins pour certaines de ses dispositions.
 Dans le même temps, le droit des mineurs s'est rapidement construit et modernisé, au gré de réformes nombreuses et récentes : réformes du droit de 13 filiation de l'autorité parentale du droit pénal des mineurs délinquants, de la protection de l'enfance, création d'un défenseur des enfants.  ce mouvement se poursuit actuellement avec les travaux de la commission varinard, chargée de réformer l'ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante.
 Dans ce contexte, le présent ouvrage a pour objet l'étude de l'ensemble des règles applicables aux mineurs, envisagées sous l'angle du mineur et de ses droits.  sont notamment abordées des règles de droit civil (filiation, autorité parentale, incapacités, assistance éducative, responsabilité civile. ), de droit pénal (ordonnance de 1945 sur les mineurs délinquants, incriminations protégeant les mineurs), de procédure civile et pénale (représentation du mineur, assistance, procès pénal du mineur), de droit européen et international.

Droit des mineurs

A lire l'actualité, l'espace euro-méditerranéen évoque aujourd'hui massivement une zone de conflits, culturels, religieux ou économiques, plus ou moins ouverts, jusqu'à menacer le vivre ensemble de communautés que caractérisent pourtant, sur la longue durée, des pratiques d'échanges qui ont assuré, d'une rive à l'autre, une cohabitation renouvelée, sinon toujours pacifique. Les analyses ici réunies questionnent plus particulièrement trois leviers de l'intégration au sein de sociétés euro-méditerranéennes plongées dans une crise systémique aux implications tant politiques que sociales dont les retentissements relèvent de ce qu'Amin Maalouf appelle "identités meurtrières" : la question des langues qui, loin de la malédiction biblique qui condamne le babélisme, fait du multilinguisme un maillon cardinal dans la dialectique du même et de l'autre qui commande l'ouverture à autrui dans la permanence de soi à soi ; celle des politiques éducatives, décisives dans la formation de compétences sur lesquelles toute société entend asseoir son autorité, pour peu que ces compétences trouvent à s'investir dans le système ; celle, cruciale, des circulations dans un espace moins ouvert qu'il ne le dit où la nature de ces flux, touristiques ou migratoires, conditionne les termes de l'échange et le statut de ceux qu'il implique.

Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen - Formes et dynamiques

Méthodologie du commentaire de décision de justice, exercices corrigés et commentés, et diverses informations constitutives d'un vade-mecumélémentaire pour l'apprenti commentateur (les définitions à connaître, le vocabulaire à maîtriser, la documentation à consulter...). Les matières abordées privilégient le programme de 2e année de licence de droit (droit civil des obligations et droit pénal général) où la jurisprudence joue un grand rôle.

Le commentaire de textes juridiques ; arrêts et jugements (4e édition)

Pour sa 3e édition, cet ouvrage présente 23 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. II ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents (décisions, lois, tableaux récapitulatifs). Destiné en priorité aux étudiants de L2 et L3, cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 1 et 2, et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM...).

Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

En quelques années les droits de l'enfant ont connu de profonds renouvellements : réformes du droit de la filiation, de l'autorité parentale, du droit pénal des mineurs délinquants, de la protection de l'enfance, instauration d'un défenseur des enfants, multiplication des incriminations protégeant les mineurs. Le Précis Droit des mineurs a pour objet l'étude de l'ensemble des règles de droit privé envisagées sous l'angle du mineur et de ses droits : droit civil (filiation, autorité parentale, incapacités, assistance éducative, responsabilité civile...), de droit pénal (ordonnance de 1945 sur les mineurs délinquants, incriminations protégeant les mineurs), de procédure civile et pénale (représentation du mineur, assistance, procès pénal du mineur), de droit européen et international. Présentant les dispositions applicables spécifiquement aux mineurs, l'ouvrage aborde également certaines questions intéressant plus largement le droit de la famille à travers le prisme original des droits du mineur.

Pénaliste de grand renom, le professeur Bernard Bouloc n'a déserté aucune autre branche du droit. C'est pourquoi l'ouvrage que ses maîtres, ses disciples, ses amis entendent lui offrir se veut pluridisciplinaire. Le droit pénal y tient évidemment une grande place, le droit pénal dans tous ses états : général, spécial, procédural, comparé, européen ou international ; le droit pénal déterminateur et le droit pénal sanctionnateur. A l'image de l'activité du professeur Bouloc, l'ouvrage tes également en partie consacré au droit des affaires ; il contient aussi des articles de droit civil et de droit social. Et, tout naturellement, cet " état d'esprit " d'unité du Droit, cher à Bernard Bouloc, conduit à ce que ses études contiennent une réflexion à plusieurs voix sur la place du droit pénal dans les autres branches du droit.

Les droits et le Droit - Mélanges dédiés à Bernard Bouloc

Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage les principales infractions du Code pénal : infractions contre les personnes (atteintes à la vie, atteintes à l'intégrité physique ou psychique, mise en danger, atteintes à la liberté, atteintes à la personnalité, atteintes aux mineurs, infractions sexuelles...), contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, extorsion, recel, destructions, blanchiment, atteintes au traitement de données...), et contre l'Etat, la Nation et la paix publique (terrorisme, corruption, favoritisme, atteintes à l'action de la justice, faux, association de malfaiteurs...). Historiquement, le droit pénal spécial a sans doute précédé le droit pénal général et La procédure pénale. Encore aujourd'hui, ce n'est que parce qu'il existe des incriminations que l'on a mis en place des règles générales de fond et de forme. L'importance du droit pénal spécial n'est pas non plus à démontrer si Ion considère l'inflation législative que connaît La matière pénale, et la pénalisation contemporaine croissante. Dans un tel contexte, les juristes- qu'ils soient pénalistes ou non, universitaires ou praticiens - sont nécessairement amenés à s'intéresser au droit pénal spécial et à l'étude des incriminations, à la manière d'un entomologiste du droit. Le droit pénal spécial est une matière généralement enseignée en master 1, qui figure au programme de l'examen d'accès au CRFPA et au concours d'accès à l'ENM. Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi Les professionnels, avocats et magistrats.

Travaux dirigés de droit pénal et procédure pénale

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