Comprendre et lutter contre la corruption - Actes du 1er Colloque d'Aix-Marseille sur la corruption

Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique. Aussi, la dépénalisation contemporaine du droit des affaires reste somme toute très limitée et le risque pénal est toujours aussi présent dans l'entreprise. Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage d'abord la spécificité du droit pénal des affaires, avant d'aborder le droit pénal commun des affaires et le droit pénal spécial des affaires. Sont ainsi présentées les règles générales du droit pénal des affaires (responsabilité pénale du chef d'entreprise et des personnes morales, règles de prescription...) et les principales infractions d'affaire (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, faux, corruption, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts, favoritisme, droit pénal des sociétés, droit pénal des procédures collectives, droit pénal de la concurrence, droit pénal de la consommation, droit pénal boursier). Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, juristes ou entrepreneurs.

Droit pénal des affaires - Cours et travaux dirigés Master

Pour sa 4e édition, cet ouvrage présente 24 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. Il ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions, lois, tableaux récapitulatifs).

Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale

L'année 2015 marque la célébration des 70 ans de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. Par ce texte, la France a institué, après bien d'autres pays, une justice et un traitement pénal des mineurs véritablement spécifiques. Cet anniversaire offre l'occasion de revenir sur le passé, d'aborder le présent et de se projeter dans l'avenir de cette justice qui se veut singulière. S'il y a eu une évolution significative du droit pénal, la prise en charge effective des mineurs a connu également des transformations considérables. Quels liens peut-on faire entre les évolutions législatives, judiciaires et éducatives ? Ces modifications ont-elles renforcé la spécificité de la justice des mineurs ou, au contraire, l'ont-elles rapprochée du droit pénal des majeurs ? Nombreuses sont les questions qui ont été posées lors des 16e journées de valorisation de la recherche organisées par l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse en 2015. En partenariat avec le Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, le Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales ainsi que le Centre d'histoire judiciaire de l'Université de Lille 2, les organisateurs ont souhaité réunir universitaires et acteurs de la justice des mineurs pour nourrir la réflexion. Cet ouvrage permettra au lecteur d'apprécier la richesse des débats et les enjeux fondamentaux de ce sujet pour notre société.

70 ans de justice pénale des mineurs - Entre spécialisation et déspécialisation

Depuis la 1re édition de ce Précis parue en 2008, le Droit des mineurs s'est affirmé et développé, et, dans le même temps, l'autonomie de cette matière a été consacrée avec force, au niveau international, européen et interne. Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant particulièrement mais également les textes européens et les jurisprudences de la Cour européenne des droits de l´Homme, de la Cour de justice de l´Union européen et du Conseil constitutionnel ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale, plaçant davantage que par le passé le mineur au centre de la législation qui le concerne. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l´angle de l´exercice de ses droits.
C'est dans cette perspective que cette nouvelle édition a été non seulement enrichie des évolutions de la matière, mais aussi profondément refondue. Il met davantage en lumière l´intérêt supérieur de l´enfant, son discernement, et la problématique, essentielle à la matière, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur.

Droit des mineurs

Méthodologie du commentaire de décision de justice, exercices corrigés et commentés, et diverses informations constitutives d'un vade-mecumélémentaire pour l'apprenti commentateur (les définitions à connaître, le vocabulaire à maîtriser, la documentation à consulter...). Les matières abordées privilégient le programme de 2e année de licence de droit (droit civil des obligations et droit pénal général) où la jurisprudence joue un grand rôle.

Le commentaire de textes juridiques ; arrêts et jugements (4e édition)

Les droits de l'enfant connaissent aujourd'hui une véritable consécration, notamment sous l'effet de la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989, désormais d'applicabilité directe en france, au moins pour certaines de ses dispositions.
 Dans le même temps, le droit des mineurs s'est rapidement construit et modernisé, au gré de réformes nombreuses et récentes : réformes du droit de 13 filiation de l'autorité parentale du droit pénal des mineurs délinquants, de la protection de l'enfance, création d'un défenseur des enfants.  ce mouvement se poursuit actuellement avec les travaux de la commission varinard, chargée de réformer l'ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante.
 Dans ce contexte, le présent ouvrage a pour objet l'étude de l'ensemble des règles applicables aux mineurs, envisagées sous l'angle du mineur et de ses droits.  sont notamment abordées des règles de droit civil (filiation, autorité parentale, incapacités, assistance éducative, responsabilité civile. ), de droit pénal (ordonnance de 1945 sur les mineurs délinquants, incriminations protégeant les mineurs), de procédure civile et pénale (représentation du mineur, assistance, procès pénal du mineur), de droit européen et international.

A lire l'actualité, l'espace euro-méditerranéen évoque aujourd'hui massivement une zone de conflits, culturels, religieux ou économiques, plus ou moins ouverts, jusqu'à menacer le vivre ensemble de communautés que caractérisent pourtant, sur la longue durée, des pratiques d'échanges qui ont assuré, d'une rive à l'autre, une cohabitation renouvelée, sinon toujours pacifique. Les analyses ici réunies questionnent plus particulièrement trois leviers de l'intégration au sein de sociétés euro-méditerranéennes plongées dans une crise systémique aux implications tant politiques que sociales dont les retentissements relèvent de ce qu'Amin Maalouf appelle "identités meurtrières" : la question des langues qui, loin de la malédiction biblique qui condamne le babélisme, fait du multilinguisme un maillon cardinal dans la dialectique du même et de l'autre qui commande l'ouverture à autrui dans la permanence de soi à soi ; celle des politiques éducatives, décisives dans la formation de compétences sur lesquelles toute société entend asseoir son autorité, pour peu que ces compétences trouvent à s'investir dans le système ; celle, cruciale, des circulations dans un espace moins ouvert qu'il ne le dit où la nature de ces flux, touristiques ou migratoires, conditionne les termes de l'échange et le statut de ceux qu'il implique.

Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen - Formes et dynamiques

Pénaliste de grand renom, le professeur Bernard Bouloc n'a déserté aucune autre branche du droit. C'est pourquoi l'ouvrage que ses maîtres, ses disciples, ses amis entendent lui offrir se veut pluridisciplinaire. Le droit pénal y tient évidemment une grande place, le droit pénal dans tous ses états : général, spécial, procédural, comparé, européen ou international ; le droit pénal déterminateur et le droit pénal sanctionnateur. A l'image de l'activité du professeur Bouloc, l'ouvrage tes également en partie consacré au droit des affaires ; il contient aussi des articles de droit civil et de droit social. Et, tout naturellement, cet " état d'esprit " d'unité du Droit, cher à Bernard Bouloc, conduit à ce que ses études contiennent une réflexion à plusieurs voix sur la place du droit pénal dans les autres branches du droit.

Comprendre et lutter contre la corruption - Actes du 1er Colloque d'Aix-Marseille sur la corruption

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