Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes infraconstitutionnelles. Il poursuit l'enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais cette fois aux niveaux législatif et réglementaire. Ce deuxième volume rassemble en outre les contributions consacrées aux fonctions administrative, juridictionnelle et contractuelle.

Les sources du droit revisitées - vol. 2 - Normes internes infraconstitutionnelles

"Cet ouvrage complet, simple et bien illustré est destiné à l'amateur d'animaux insolites comme les reptiles, les amphibiens ou les arthropodes. Le débutant trouvera de nombreux conseils et l'amateur éclairé découvrira de nouvelles idées. La biologie, l'habitat et la maintenance, la nutrition, la reproduction, les maladies, la législation et la description de nombreuses espèces constituent le coeur de cet ouvrage idéal pour aborder la terrariophilie sans trop de peine.

Le terrarium, manuel d'élevage et de maintenance des animaux insolites est un ouvrage pour débutant, véritable fil conducteur, ouvrant à l'ensemble des collections terrariophiles d'Animalia éditions. Il s'agit d'un guide pratique essentiellement destiné aux débutants qui souhaitent acquérir les bases avant de réaliser un terrarium."

Le terrarium ; manuel d'élevage et de maintenance des animaux insolites

L'élevage du python royal

Alors qu'elle apparaît plus que jamais comme un critère essentiel de légitimité de la politique et du droit, l'idée des droits de l'homme n'en implique pas moins plusieurs difficultés d'ordre théorique. Depuis les déclarations fondatrices du XVIIIe siècle, le développement des droits de l'homme s'est soldé par une hétérogénéité qui rend leur portée et leur cohérence incertaines. Les fondements de leur propre validité, de même que l'universalité qu'ils revendiquent, demeurent controversés. Enfin, l'évolution contemporaine des droits semble dévoiler certaines limites du paradigme qu'ils incarnent. Ces incertitudes et ces interrogations définissent les enjeux du présent ouvrage. Après s'être attaché, dans un premier temps, à éclairer la complexité interne des droits de l'homme, l'ouvrage développe une analyse critique des principaux arguments d'ordre philosophique qui ont été élaborés pour justifier leur légitimité. Cette analyse conduit à proposer une conception normative des droits fondée sur les exigences de la démocratie. Cette conception se distingue non seulement des classifications usuelles des droits, mais aussi de toute référence à un modèle unique, regroupant des droits équivalents et indivisibles. Par ailleurs, même si, en apparence, l'universalité des droits ne peut plus trouver sa justification dans les postulats du droit naturel, les arguments relativistes se heurtent pour leur part à des objections décisives : l'ouvrage explore par conséquent les voies possibles d'une véritable universalisation des droits de l'homme. Cette perspective universaliste ne permet cependant pas de méconnaître les diverses limites que comporte la notion de droits de l'homme. Qu'elles soient révélées par la reconnaissance de nouveaux droits malaisément assimilables aux droits antérieurs ou par les conditions d'application des droits dans des domaines spécifiques, ces limites nous invitent à relativiser les droits de l'homme en les inscrivant dans la perspective d'une conception plus large de la justice.

L'esprit des droits - Philosophie des droits de l'homme

Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes et de spécialistes en sciences humaines afin d'éclaircir les rapports multiples entre les notions de droit et d'intérêt. Ce thème s'est révélé si fécond qu'il est apparu nécessaire de publier les résultats de ces travaux dans trois volumes distincts. Le présent volume a pour titre: Entre droit et non-droit l'intérêt. Il part de l'idée que I'intérêt a toujours été, dans la pensée juridique traditionnelle, ou disqualifié (ramené au fait, rejeté dans le non-droit), ou surqualifié (assimilé au droit subjectif et ainsi « normalisé »). Comme s'il était impossible de reconnaître des effets juridiques spécifiques à l'intérêt entre droit et non-droit. Comme s'il fallait nécessairement raisonner dans les termes d'une logique binaire. À l'encontre de celle-ci, l'auteur plaide pour la prise en compte d'une « échelle des intérêts » qui, des intérêts illicites aux intérêts consacrés sous forme de droits subjectifs, ménage la diversité de leurs formes et la variété de leurs fonctions dans l'ordre juridique. Fonction créatrice qui consiste à transformer certaines prétentions en droits subjectifs et certaines personnes ou certains groupes en acteurs juridiques. Fonction limitative qui, à l'inverse, conduit à contrôler l'exercice des droits subjectifs et la toute-puissance des volontés individuelles. Fonction de régulation globale enfin, qui contribue à la mise en place d'un nouveau mode de production du droit qui fonctionne à I'intérêt et à la norme et se superpose au module classique fonctionnant au droit subjectif et à la loi. Cette analyse de droit positif conduit à poser des questions de théorie générale du droit (droit dont les frontières sont relativisées et les sources diversifiées), de philosophie politique (sur les tensions internes au libéralisme) et d'éthique (sur les apories d'une légitimité purement solipsiste).

Droit et intérêt - Volume 2, Entre droit et non-droit : l'intérêt

La pensée du jurisconsulte anglais Jeremy Bentham (1748-1832) se prête particulièrement bien à une approche interdisciplinaire telle que celle qui est menée dans le présent ouvrage. Si Bentham, en effet, a consacré l'essentiel de ses travaux à des projets de réforme de la société anglaise de son temps par le biais de la codification des lois, il n'a cessé d'enrichir cette réflexion par des emprunts faits à d'autres disciplines, dans lesquelles il était également passé maître, telles la morale, la psychologie, la logique, la théorie du langage, l'économie ou la politique. Cette pensée, à la fois plurielle et ambiguë (est-elle conservatrice, réformiste, révolutionnaire ou utopique ? Est-elle descriptive, explicative ou normative ?), révèle aujourd'hui son étonnante actualité. Il est peu de thèmes juridiques contemporains qui ne trouvent en effet leur place dans l'oeuvre de Bentham : ainsi les questions de l'utilité, de la balance des intérêts, de la constitution d'une science du droit et d'une logique déontique ; ainsi les concepts de système juridique, de codification, de déontologie, de contrôle social, d'opinion publique et de majorité politique. L'intérêt de cette « relecture » de la pensée de Bentham réside dès lors sans doute moins dans l'exégèse de ses multiples détours que dans la mise en lumière de ses ambiguïtés et de ses limites qui, pour une large part, sont aussi les nôtres. Parmi celles-ci, l'oscillation constante, déjà inscrite dans les textes benthamiens, entre deux figures de l'État moderne (État libéral et État-providence), n'est sans doute pas la moins actuelle.

Actualité de la pensée juridique de Jérémy Bentham

L'Elevage Des Serpents Rois, Serpents Des Bles Et Autres Colubrides

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources "nouvelles" dont on rend généralement compte sous le label "soft law". L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les "bougés" de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sûr les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes inconstitutionnelles. Il poursuit l'enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais cette fois aux niveaux législatif et réglementaire. Ce deuxième volume rassemble en outre les contributions consacrées aux fonctions administrative, juridictionnelle et contractuelle. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l'analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l'équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l'étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée-à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l'objet d'analyses approfondies dans le cadre du volume 4. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source " méta ", des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Les sources du droit revisitées - Pack en 4 volumes :  Volume 1, Normes internationales et constitutionnelles ; Volume 2, Normes internes infraconstitutionnelles ; Volume 3, normativités concurrentes ; Volume 4, Théorie des sources du droit

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