Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorisé le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.

Les contrats spéciaux (6e édition)

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables.
La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière.
L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.

Droit civil : les contrats spéciaux (5e édition)

Ce manuel, " classique " de la collection, est entièrement remis à jour et cette 11e édition témoigne de son succès, couronné par le prix Lucien Dupont de l'Académie des sciences morales et politiques. Selon le souhait de l'auteur, il s'inscrit profondément dans le droit civil et dans une perspective judiciaire. Il est de plus conçu pour faciliter l'utilisation par le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel.

Propriété littéraire et artistique

Les contrats, aussi variés et divers soient-ils, appartiennent à des catégories, des espèces, dont dépendent les règles qui leur sont applicables. L'exposé de ces règles est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (vente, mandat, bail, échange, location-vente, location-accession, crédit, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit positif, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de l'environnement européen et international du droit français.

Les contrats spéciaux

Travaux de l'Association Henri Capitan Tome 6

Les contrats, divers et variés, appartiennent à des catégories, des espèces, dont dépendent les règles qui leur sont applicables. L'exposé de ces règles est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Les contrats forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, souvent inspirées du droit communautaire, et les modifications jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (vente, mandat, bail, échange, location-vente, location-accession, crédit, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit positif, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de l'environnement européen et international du droit français.

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