Les contrats spéciaux (6e édition)

Philippe Malaurie

Laurent Aynès

Pierre-Yves Gautier

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Defrénois, le 28 août 2012

816 pages

Résumé

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorisé le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.