Les obligations (Droit civil, #6)

Anthologie de la pensée juridique (2e édition)

La famille (Droit civil)

Les successions - Les libéralités (Droit civil)

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente le droit des régimes matrimoniaux : régime primaire : pouvoirs des époux, relations pécuniaires entre époux ; régimes matrimoniaux : communauté légale, dissolution et dissolution de la communauté, régimes conventionnels ; condition patrimoniale des couples non mariés. Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux (usage, jouissance, disposition des biens) et avec les tiers (acquéreurs, créanciers, débiteurs), qu'il s'agisse des revenus professionnels, des comptes bancaires, des biens personnels ou des biens acquis au cours du mariage. Et ces règles s'étendent également progressivement à ceux qui se sont unis par un pacs. Points forts Des auteurs de renom spécialistes de la question Un ouvrage de référence

Droit des régimes matrimoniaux

La personne est au cœur du droit : elle naît, vit et meurt. Elle établit des rapports avec les autres : la personne, c'est les autres. Qu'elle soit une personne physique ou une personne morale. Lorsqu'elle est un être humain, elle a, en outre, une dignité, sources de droits multiples. Jeune, vieille ou malade, elle devient incapable et doit être protégée. Ce n'est pas un droit irénique. Elle est liée aux biens et au commerce. Elle est aussi dépendante de l'immense, admirable et parfois redoutable pouvoir de la médecine.

Les personnes - Les incapacités

Le droit des biens est celui de la richesse. Sans propriété, ni liberté, ni prospérité. Mais dès que la propriété est démesurée, elle dégrade presque fatalement la personne. L'avenir de l'Occident se trouve dans les propriétés intellectuelles et l'immatériel, en perpétuelle évolution. Le droit des biens essaye de trouver la voie de l'écologie et du développement durable, non sans mal ni beaucoup de verbalisme.

Les biens

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses: politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces. Le principe d'égalité entre enfants tend à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie remettent en cause les structures mêmes de la parenté. La vie familiale n'échappe pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations entre époux, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité, au risque de sacrifier parfois la solidarité qui, seule, fait vivre la famille. Entre quête du bonheur individuel et respect de la cohésion du groupe, responsabilité collective et revendication égoïste des "droits à...", volonté d'autonomie et appel à la protection de l'Etat, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille, se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux).

La famille

L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats. et quasi contrats, régime général de l'obligation), exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unifiction européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines. Cette quatrième édition expose les réformes récentes, notamment celle de la prescription, et analyse l'évolution d'une jurisprudence toujours foisonnante en matière de responsabilité civile et de droit des contrats (avant-contrats, offre, théorie de la cause, rupture unilatérale, ensembles contractuels, effet relatif, nullités...). Elle s'emploie aussi à esquisser les contours d'une réforme du Titre 3 du Livre 3 du Code civil, annoncée et préparée par plusieurs avant-projets, mais qui se fait attendre.

Les obligations (Droit civil, #6)

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