Les obligations (Droit civil, #6)

Les contrats spéciaux (Droit civil)

De la première page (différences entre l'être humain et l'animal) à la dernière (exploitation de la faiblesse des personnes vulnérables avec l'affaire Liliane Bettencourt), à tout instant le droit des personnes rencontre les grands problèmes humains de notre temps : naissance, vie, mort, enfant mort-né, euthanasie, soins palliatifs, fin de vie, avortement, homosexualité, transsexualité, liberté sexuelle, pouvoirs de la médecine et de la science sur la vie, clonage, longévité humaine, procréation médicalement assistée, bioéthique, biotechniques, mères porteuses, actes de l'état civil, droits de l'homme, Europe, égalité de l'homme et de la femme, égalité entre les enfants nés dans et hors mariage, dignité de la personne, nom de famille, prénom, voile islamique, burqa, liberté d'expression, respect de la vie privée, caricatures de Mahomet, liberté religieuse, expulsion des étrangers, satire, diffamations, injures, discriminations, dénigrements, enfance, grand âge, folie, handicaps, exclusion, clochardisation, etc. Ces mille visages ambigus, changeants et contradictoires de la personne humaine d'aujourd'hui. Sans compter les personnes morales, multiples et évolutives - sociétés, associations, fondations, EURL et EIRL - qui élargissent l'activité. L'anthropologie - et donc le droit - fait ainsi face aux immenses pouvoirs et aux grandes angoisses que nous prépare notre siècle. Malgré tes limites auxquelles le droit ne peut et ne devrait pas échapper, malgré les inquiétudes de l'auteur. le droit des personnes continue à être un message "espérance et, parfois, l'honneur du droit.

Les personnes - La protection des mineurs et des majeurs

Les biens (Droit civil)

Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations.
Il est au coeur du droit - des personnes, de la famille, des biens et des obligations.
Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral a été profondément transformé le 3 décembre 2001, où a été conférée au conjoint une très forte promotion.
En 2006, une autre réforme, d'une grande ampleur, et touchant un peu à tout, a modifié les autres règles du droit successoral et le droit des libéralités, amenant un jeune visage à un droit vieilli.

Les successions, les libéralités (4e édition)

Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au cœur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral a été profondément transformé le 3 décembre 2001, où a été conférée au conjoint une très forte promotion. En 2006, une autre réforme, d'une grande ampleur, et touchant un peu à tout, a modifié les autres règles du droit successoral et le droit des libéralités, amenant un jeune visage à un droit vieilli.

Les successions Les libéralités

Les obligations (Droit civil)

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces. Le principe d'égalité entre enfants tend à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie remettent en cause les structures mêmes de la parenté. La vie familiale n'échappe pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations entre époux, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité, au risque de sacrifier parfois la solidarité qui, seule, fait vivre la famille. Entre quête du bonheur individuel et respect de la cohésion du groupe, responsabilité collective et revendication égoïste des "droits à...,", volonté d'autonomie et appel à la protection de l'État, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille, se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux).

La Famille

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorisé le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.

Les obligations (Droit civil, #6)

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