Les biens (Droit civil)

Introduction générale (Droit civil)

Les personnes - la protection des mineurs et des majeurs (Droit civil)

Les contrats, aussi variés et divers soient-ils, appartiennent à des catégories, des espèces, dont dépendent les règles qui leur sont applicables. L'exposé de ces règles est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (vente, mandat, bail, échange, location-vente, location-accession, crédit, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit positif, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de l'environnement européen et international du droit français.

Les contrats spéciaux

Les obligations (Droit civil)

"Le droit est fait pour les hommes et non les hommes pour le droit". "Le droit est une toute petite chose à la surface de nous-mêmes". "Les méandres de plus en plus complexe de la réflexion morale". "S'il n'est pas animé par la transcendance, le droit est une imposture". Ce n'est pas la règle qui nous garde, c'est nous qui gardons la règle". "L'homme est la mesure de toute chose". "Zeus, exacteur implacable, est toujours prêt à punir les desseins trop superbes". Ces différents florilèges évoquent l'humanisme juridique que l'auteur a trouvé dans l'étude et l'enseignement du droit qu'il a vécues pendant plus de soixante-dix ans, un humanisme fait d'humilité, de courage, de sobriété, d'acceptation des antinomies, de doutes, de convictions, de tolérance, de sens de l'histoire et de refus du verbalisme et de la démesure. Pour célébrer ses quatre-vingt-dix ans, il en a donné témoignage en écrivant ce Dictionnaire, toujours évolutif.

Dictionnaire d'un droit humaniste

Successions (les)

Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces. Le principe d'égalité entre enfants tend à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie remettent en cause les structures mêmes de la parenté. La vie familiale n'échappe pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations entre époux, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité, au risque de sacrifier parfois la solidarité qui, seule, fait vivre la famille. Entre quête du bonheur individuel et respect de la cohésion du groupe, responsabilité collective et revendication égoïste des "droits à...,", volonté d'autonomie et appel à la protection de l'État, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille, se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux).

La Famille

Au fil des temps, la personne conserve ses antinomies fondamentales, sans cesse les mêmes avec sans cesse de nouveaux visages. Elle est le coeur et la raison d'être de la vie sociale, de tout le droit, toujours identique et toujours changeante : "Un misérable petit tas de secrets" avait dit André Malraux. "Un agglomérat de cellules organisées en une multitude de fonctions" selon beaucoup de biologistes contemporains. En même temps, un étrange colosse, d'un élan vital sans limite, souvent hanté d'un instinct de mort. Il n'est pas étonnant dans un monde qui se cherche que presque à chaque jour soient repris les grands débats essayant de donner un sens à la condition humaine. Naissance, vie et mort, enfant mort-né, euthanasie, avortement, bioéthique, dignité de la personne, liberté d'expression et autres libertés, l'enfance, le grand-âge - tout à la fois la joie de vivre et ses épreuves. Ce sont les tourments d'aujourd'hui, qu'on retrouve dans d'autres règles du droit des personnes dont la technicité ne masque pas l'importance : actes de l'état civil, domicile, nom, respect de la vie privée, personnes morales, pouvoir de la loi et du droit sur les personnes. Le droit des personnes et des personnes protégées constitue, de manière juridique, superficielle et en profondeur, l'essence même de l'anthropologie. Il est lié aux biens et au commerce et dépend de l'immense, admirable et redoutable pouvoir de la médecine. La présente édition n'a pas seulement mis l'accent sur le grand-âge, mais surtout sur une autre donnée de notre époque, l'immense pouvoir de la science sur la procréation, riche d'espérances sans limites et d'inhumaines conséquences, que veut maîtriser la bioéthique, sans cesse remise en débats. Le régime des majeurs protégés a été profondément modifié par la loi du 5 mars 2007 et ses nombreux décrets d'application de décembre 2008.

Les biens (Droit civil)

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