Droit des Contrats Spéciaux

Les contrats, aussi variés et divers soient-ils, appartiennent à des catégories, des espèces, dont dépendent les règles qui leur sont applicables. L'exposé de ces règles est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (vente, mandat, bail, échange, location-vente, location-accession, crédit, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit positif, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de l'environnement européen et international du droit français.

Les contrats spéciaux

Les contrats, divers et variés, appartiennent à des catégories, des espèces, dont dépendent les règles qui leur sont applicables. L'exposé de ces règles est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Les contrats forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, souvent inspirées du droit communautaire, et les modifications jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (vente, mandat, bail, échange, location-vente, location-accession, crédit, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit positif, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de l'environnement européen et international du droit français.

L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats, régime général de l'obligation) exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines.
Cette cinquième édition expose les réformes récentes et analyse l'évolution d'une jurisprudence toujours foisonnante en matière de responsabilité civile et de droit des contrats (avant-contrats, offre, théorie de la cause, rupture unilatérale, ensembles contractuels, effet relatif, nullités...). Elle s'emploie aussi à esquisser les contours d'une réforme du Titre 3 du Livre 3 du Code civil, annoncée et préparée par plusieurs avant-projets, mais qui se fait attendre.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants ainsi qu'à tous ceux - professionnels, universitaires... - qui sont soucieux de connaître et surtout de comprendre cette branche du droit.

Droit civil : les obligations (5e édition)

L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats. et quasi contrats, régime général de l'obligation), exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unifiction européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines. Cette quatrième édition expose les réformes récentes, notamment celle de la prescription, et analyse l'évolution d'une jurisprudence toujours foisonnante en matière de responsabilité civile et de droit des contrats (avant-contrats, offre, théorie de la cause, rupture unilatérale, ensembles contractuels, effet relatif, nullités...). Elle s'emploie aussi à esquisser les contours d'une réforme du Titre 3 du Livre 3 du Code civil, annoncée et préparée par plusieurs avant-projets, mais qui se fait attendre.

Les obligations

Droit et littérature ; une anthologie

"Le droit est fait pour les hommes et non les hommes pour le droit". "Le droit est une toute petite chose à la surface de nous-mêmes". "Les méandres de plus en plus complexe de la réflexion morale". "S'il n'est pas animé par la transcendance, le droit est une imposture". Ce n'est pas la règle qui nous garde, c'est nous qui gardons la règle". "L'homme est la mesure de toute chose". "Zeus, exacteur implacable, est toujours prêt à punir les desseins trop superbes". Ces différents florilèges évoquent l'humanisme juridique que l'auteur a trouvé dans l'étude et l'enseignement du droit qu'il a vécues pendant plus de soixante-dix ans, un humanisme fait d'humilité, de courage, de sobriété, d'acceptation des antinomies, de doutes, de convictions, de tolérance, de sens de l'histoire et de refus du verbalisme et de la démesure. Pour célébrer ses quatre-vingt-dix ans, il en a donné témoignage en écrivant ce Dictionnaire, toujours évolutif.

Dictionnaire d'un droit humaniste

Les personnes - la protection des mineurs et des majeurs (Droit civil)

Au fil des temps, la personne conserve ses antinomies fondamentales, sans cesse les mêmes avec sans cesse de nouveaux visages. Elle est le coeur et la raison d'être de la vie sociale, de tout le droit, toujours identique et toujours changeante : "Un misérable petit tas de secrets" avait dit André Malraux. "Un agglomérat de cellules organisées en une multitude de fonctions" selon beaucoup de biologistes contemporains. En même temps, un étrange colosse, d'un élan vital sans limite, souvent hanté d'un instinct de mort. Il n'est pas étonnant dans un monde qui se cherche que presque à chaque jour soient repris les grands débats essayant de donner un sens à la condition humaine. Naissance, vie et mort, enfant mort-né, euthanasie, avortement, bioéthique, dignité de la personne, liberté d'expression et autres libertés, l'enfance, le grand-âge - tout à la fois la joie de vivre et ses épreuves. Ce sont les tourments d'aujourd'hui, qu'on retrouve dans d'autres règles du droit des personnes dont la technicité ne masque pas l'importance : actes de l'état civil, domicile, nom, respect de la vie privée, personnes morales, pouvoir de la loi et du droit sur les personnes. Le droit des personnes et des personnes protégées constitue, de manière juridique, superficielle et en profondeur, l'essence même de l'anthropologie. Il est lié aux biens et au commerce et dépend de l'immense, admirable et redoutable pouvoir de la médecine. La présente édition n'a pas seulement mis l'accent sur le grand-âge, mais surtout sur une autre donnée de notre époque, l'immense pouvoir de la science sur la procréation, riche d'espérances sans limites et d'inhumaines conséquences, que veut maîtriser la bioéthique, sans cesse remise en débats. Le régime des majeurs protégés a été profondément modifié par la loi du 5 mars 2007 et ses nombreux décrets d'application de décembre 2008.

Droit des Contrats Spéciaux

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