En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le secteur du vin. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé à Reims le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit-Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique. Les systèmes juridiques allemand, américain, australien, canadien, espagnol, français, italien, portugais, suisse ainsi que celui de l'Union européenne sont étudiés par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin.

Les contrôles administratifs du vin

Depuis la fin des années 1950, le monde viti-vinicole ne cesse de se transformer. Ces mutations profondes sont interrogées à partir de trois dimensions : l'action collective, les pratiques des acteurs et les innovations. Comment les évolutions du secteur affectent-elles et se diffusent-elles dans le monde de la vigne et du vin? Comment les différents niveaux d'acteurs s'en emparent-ils ? Quelles en sont les conséquences sur le plan économique et/ou social? En croisant des regards disciplinaires différents, cet ouvrage contribue à mieux saisir les interactions entre la production du raisin, sa vinification et commercialisation.

La vigne et le vin - Transformation des filières et des acteurs

Depuis quelques années, les appellations d'origine vitivinicoles sont soumises à un régime européen qui fixe ses propres critères pour les vins de terroir. Bien davantage, de nouvelles procédures d'enregistrement et de contrôle sont mises en place, remettant en cause le rôle historique des autorités publiques et des organismes de producteurs. Les actes de la journée d'études organisée le 23 novembre 2010 par le Programme Vin & Droit de l'Université de Reims s'efforcent de donner un éclairage à une réforme dont les effets, sans doute profonds, ne peuvent pas encore être pleinement mesurés.

Les appellations vitivinicoles à l'épreuve de l'intégration européenne

Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931- 2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage illustre et explore les contours d'un domaine riche en pratique et en théorie juridique, au croisement des sciences exactes et des sciences humaines et sociales. L'ouvrage confirme ainsi l'existence et l'essor d'une discipline de droit de la vigne et du vin, dont Robert Tinlot fut une des figures les plus emblématiques.

La vigne, le vin et le droit : du local au global : mélanges en l'honneur de Robert Tinlot

Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées.

Les marques vitivinicoles et appellations d'origine

La responsabilité du législateur hellénique en cas de violation du droit communautaire

Georges Chappaz ; son temps, son oeuvre, son héritage

Journée d'études sur Georges Chappaz

L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité des niveaux de régulation en la matière et ascension de la société civile comme acteur ou comme valeur dans la régulation de l'économie.

Le présent ouvrage réunit les travaux d'une journée d'études qui s'est tenue à Reims, le 15 janvier 2015, dans le cadre du Programme Vin & Droit. Ces travaux ne prétendent pas vouloir dresser un bilan de l'ensemble des règles en matière de la vigne et du vin, lesquelles serviraient - ou compromettraient, au contraire - la cause sanitaire. Il ne s'agit pas, non plus, de se positionner par rapport à l'approche de "diabolisation" du vin. L'ambition de l'ouvrage est de jeter un regard nouveau à cette problématique, au-delà du dilemme "santé ou alcool", par l'appréhension de différentes interventions normatives en la matière en termes de légitimité d'action et de responsabilité(s) juridique(s).

Droit du vin et santé publique ; vin et droit Tome 3

Entre spécificité et banalisation, la Champagne viticole est soumise à un ensemble de règles juridiques d'origine et de contenu différents. Les actes de l'atelier juridique tenu à Reims dans le cadre de l'axe de recherche Vigne et Vin du Pôle SHS (Sciences Humaines et Sociales) de l'Université de Reims, et publiés sur l'initiative du Programme Vin & Droit, mettent en exergue les mécanismes de régulation et de gouvernance d'un vignoble d'excellence dont les enjeux dictent souvent des solutions juridiques et institutionnelles originales.

Livres