Journée d'études sur Georges Chappaz

Georges Chappaz ; son temps, son oeuvre, son héritage

Depuis la fin des années 1950, le monde viti-vinicole ne cesse de se transformer. Ces mutations profondes sont interrogées à partir de trois dimensions : l'action collective, les pratiques des acteurs et les innovations. Comment les évolutions du secteur affectent-elles et se diffusent-elles dans le monde de la vigne et du vin? Comment les différents niveaux d'acteurs s'en emparent-ils ? Quelles en sont les conséquences sur le plan économique et/ou social? En croisant des regards disciplinaires différents, cet ouvrage contribue à mieux saisir les interactions entre la production du raisin, sa vinification et commercialisation.

La vigne et le vin - Transformation des filières et des acteurs

La responsabilité du législateur hellénique en cas de violation du droit communautaire

Entre spécificité et banalisation, la Champagne viticole est soumise à un ensemble de règles juridiques d'origine et de contenu différents. Les actes de l'atelier juridique tenu à Reims dans le cadre de l'axe de recherche Vigne et Vin du Pôle SHS (Sciences Humaines et Sociales) de l'Université de Reims, et publiés sur l'initiative du Programme Vin & Droit, mettent en exergue les mécanismes de régulation et de gouvernance d'un vignoble d'excellence dont les enjeux dictent souvent des solutions juridiques et institutionnelles originales.

La Champagne viticole : quelles spécificités juridiques ?

Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées.

Les marques vitivinicoles et appellations d'origine

En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le secteur du vin. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé à Reims le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit-Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique. Les systèmes juridiques allemand, américain, australien, canadien, espagnol, français, italien, portugais, suisse ainsi que celui de l'Union européenne sont étudiés par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin.

Les contrôles administratifs du vin

Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931- 2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage illustre et explore les contours d'un domaine riche en pratique et en théorie juridique, au croisement des sciences exactes et des sciences humaines et sociales. L'ouvrage confirme ainsi l'existence et l'essor d'une discipline de droit de la vigne et du vin, dont Robert Tinlot fut une des figures les plus emblématiques.

Journée d'études sur Georges Chappaz

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