La propriété du XXIe siècle remet en question le modèle ancestra, à savoir s'il est toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement. Un modèle ancestral toujours adapté auxgrands enjeux de notre environnement ? len modèle ancestral toujours adapté auxgrands enjeux de notre environnement ?

La propriété au 21e siècle - Un modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ?

La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d'une perte de qualité. Il a semblé souhaitable de compléter la réflexion déjà menée sur les conséquences de l'exigence de qualité sur l'élaboration de la norme par une étude des interactions entre qualité et application de la norme. Afin de mener à bien cette recherche, deux colloques ont ainsi été organisés dans le but de comprendre l'exigence de qualité lors de l'application de la norme, les modes d'élaboration de la norme étant d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. Cet ouvrage s'interroge ainsi d'une part, sur l'impact du temps sur la qualité de la norme. Schématiquement, le temps interagit avec la norme au moment de son entrée en vigueur et au cours de l'application de la norme au moyen de techniques normatives telles les dispositions transitoires, les décrets d'application ou encore les lois expérimentales. Ces divers outils nous ont conduit à nous poser des questions au regard de la qualité des normes : le droit transitoire, est-il un gage de qualité de la norme ? La pérennité de la norme est-elle aussi une garantie de qualité ? Cet ouvrage apprécie d'autre part, l'enjeu du choix des normes sur la qualité de la norme. Les mots de la norme, sont de plus en plus nombreux. Cet afflux de mots ne participe-t-il pas d'une perte de qualité de la norme ? Pour répondre à cette question, les contributeurs se sont penchés sur trois problématiques : la compréhension des mots, l'interprétation des mots et enfin l'instrumentalisation des mots. Cet ouvrage retrace ainsi les réflexions conduites lors des deux colloques consacrés au Temps de la norme et aux Mots de la norme. Il est complété de deux études, qualitative et quantitative, permettant de mieux appréhender le sentiment communément admis de perte de qualité de la norme.

La qualité de la norme Tome 2 ; l'application de la norme

Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien.

Droit pénal spécial (8e édition)

Au sein de la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux, plusieurs enseignants chercheurs appartenant à divers centres de recherche de droit privé et de droit public ont initié une  recherche sur la Qualité des normes. Face à la diversification des sources de droit et à la complexification de ces sources tant dans l'ordre supra-législatif que dans l'ordre infra-législatif, l'objectif de cette recherche pluridisciplinaire est d'identifier dans un premier temps les causes d'une éventuelle perte de qualité de la norme souvent dénoncée afin de pouvoir, dans un second temps, proposer des remèdes. De l'élaboration de la norme à son application, ce groupe de travail a ainsi mis en place un Cycle de colloques dont les premières contributions donnent lieu à la première publication consacrée à «  L'élaboration des normes ». Les modes d'élaboration de la norme sont en effet d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. L'intérêt  a ainsi été porté sur trois questions qui peuvent contribuer à une plus ou moins grande qualité des normes : - Les jeux d'influence - Les circulaires, recommandations, protocoles de procédure, codes de gouvernance... Quelle place pour le « petit » droit ? - La jurisprudence Cette première publication sera complétée par un tome 2 consacré à L'application des normes.

La qualité de la norme - L'élaboration de la norme

Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien. En un seul ouvrage, qui s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) : un cours complet sur les principales infractions ; des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen. L'ouvrage comporte une présentation entièrement refondue des réformes récentes relatives, d'une part, à la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs et, d'autre part, à la prévention de la délinquance. Le cours, actualisé en juillet 2011, prend notamment en compte les nouvelles dispositions sur l'inceste, les violences de groupe, les violences faites aux femmes, la dissimulation du visage ou encore l'exploitation de la vente à la sauvette.

Droit pénal spécial

Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien. En un seul ouvrage, qui s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) : un cours complet sur les principales infractions ; des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen. L'ouvrage comporte une présentation entièrement refondue des réformes récentes relatives, d'une part, à la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs et, d'autre part, à la prévention de la délinquance. Le cours, actualisé en juillet 2009, prend notamment en compte les nouvelles dispositions sur le patrimoine et sur le droit de la presse.

Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la égalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien. Destiné aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM), cet ouvrage comprend un cours complet sur les principales infractions; des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen. L'ouvrage comporte une présentation entièrement refondue des réformes récentes relatives, d'une part, à la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs et, d'autre part, à la prévention de la délinquance. Le cours, actualisé en juin 2007, prend également en compte les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme, au traitement de la récidive, à la protection de l'enfance ainsi qu'à l'immigration et à l'intégration.

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