Cet ouvrage décrypte tous les mécanismes : champ d'application, territorialité, base imposable, fait générateur, exigibilité, taux, exercice du droit à déduction, etc. Il développe également, à travers des fiches thématiques, les régimes spécifiques propres à certaines activités : opérations immobilières, holdings, banques et assurance, biens d'occasion, professions de santé, presse, édition, navires et aéronefs, etc. De larges développements consacrés aux obligations déclaratives et de paiement de la TVA.

Le guide de la TVA

Instrument d'optimisation d'un patrimoine immobilier, la SCI est notamment utile dans une perspective de transmission. Elle est également un support très adapté à l'immobilier des entreprises (un comparatif chiffré des modes de détention est réalisé avec le logiciel ImmoPro). Tous les événements qui affectent la vie de la SCI sont passés en revue, analysés, décrits, et illustrés par des exemples (mise en location, amortissement, écritures comptables...). Pour la SCI soumise à l'IR ou à l'IS, les conséquences du choix du régime fiscal sont précisément exposées dans l'ouvrage. Enfin, le rôle et la responsabilité du gérant sont mis en avant par des exemples tirés de la jurisprudence et de la pratique.

Le mémento de la SCI

Cet ouvrage présente l'ensemble des règles permettant de mettre en place le télétravail ou de l'optimiser, que ce soit par le biais d'un accord collectif d'entreprise, d'une charte élaborée par l'employeur, ou d'un accord de gré à gré conclu entre l'employeur et le salarié. Il aborde ensuite les modalités de gestion des télétravailleurs au travers de thématiques telles que la durée du travail, la rémunération, les congés, la santé et les conditions de travail de ces salariés. Il évoque aussi ce qui touche à leur surveillance, associé à la gestion des données personnelles. Et il traite enfin des problématiques de management des télétravailleurs. L'ouvrage est enrichi d'outils pratiques pour venir en appui des employeurs, à savoir des modèles d'accord et de charte, mais aussi un modèle de "clause télétravail" à intégrer au contrat de travail des salariés, et différents modèles de courriers. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l'ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.

Télétravail : comment le mettre en place ou l'optimiser ?

Cet ouvrage pratique permet de tirer profit de la liberté contractuelle accordée aux SAS dans de multiples domaines : organisation de la direction, consultation des associés, retrait ou exclusion d'un associé ... Il étudie toutes les opérations courantes et exceptionnelles, de la création de la SAS à sa dissolution ou sa transformation. Il s'agit d'un ouvrage pluridisciplinaire qui présente, de façon systématique, les incidences fiscales et sociales de chaque situation. Enfin, il est à jour des derniers textes, et notamment de l'importante loi PACTE, ainsi que des nombreuses jurisprudences relatives aux SAS.

Le mémento de la SAS/SASU - Juridique, fiscal et social

Cet ouvrage pratique vous accompagne dans toutes vos démarches à effectuer, du départ de l'entreprise à l'obtention de la pension. Il retrace les différentes situations rencontrées au moment de la cessation de l'activité professionnelle, présente les dispositifs destinés aux séniors (cumul emploi-retraite, retraite progressive notamment) ainsi que les "trois piliers" du système de retraite français : régime de base, régimes complémentaires AGIRC et ARRCO, régimes des retraites supplémentaires d'entreprise et PERCO.

La retraite du salarié

Le dictionnaire de la Paye constitue un outil indispensable pour les gestionnaires de la paye, les dirigeants d'entreprise, les organismes sociaux ou les salariés. Sa facilité d'accès alphabétique, sa précision, ses exemples de calcul, ses modèles de bulletin de paye et ses tableaux récapitulatifs fournissent immédiatement une réponse aux questions posées. II contient également des annexes sur les chiffres utiles, la comptabilisation de la paye, des adresses Internet.

Paye 2011

Le dictionnaire Social est un outil indispensable pour la gestion du personnel. Les chefs d'entreprise et les praticiens du droit du travail y trouveront les réponses à leurs questions pratiques, ainsi que les salariés et les représentants du personnel. Pour faciliter l'accès à l'information, nous avons décliné la réglementation sociale en plus de 1100 mots-clés. Cette édition 2011 intègre l'abondante actualité sociale de l'année (contrôle des arrêts de travail, dialogue social dans les très petites entreprises, mise en place des DIRECCTE, retraites, stages en entreprise, tarification des accidents du travail, etc.). Vous y trouverez des études concernant le contrat de travail, la durée du travail, le licenciement et bien plus encore.

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