Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile. L'ensemble, mis à jour en juillet 2007, et qui présente les propositions de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Les obligations - Tome 2, Le fait juridique

Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile. L'ensemble, mis à jour en juillet 2009, et qui présente les propositions des différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet de reforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et politiques) est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex., le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour des différents projets français de réforme du droit des contrats ou des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.

Les obligations - Volume 1, L'acte juridique

Les civilistes français utilisent la formule " théorie générale du contrat " pour décrire les règles du Code civil ayant vocation à s'appliquer à l'ensemble des contrats. La théorie générale du contrat se présente ainsi comme une très singulière théorie car elle s'identifie à une fraction de l'ordre juridique positif là où toutes les autres théories s'en distinguent peu ou prou. Cette singularité apparente n'est due en réalité qu'à un emploi sans rigueur de la formule et à une confusion extrêmement répandue entre deux notions : le droit commun des contrats et la théorie générale du contrat. Contrairement au droit commun qui rassemble les règles positives applicables à toutes les conventions, la théorie générale est une œuvre de science du droit prenant pour objet d'étude le contrat, et le produit de cette étude. C'est elle qui permet à une partie de la doctrine de dire que c'est la volonté autonome des contractants qui constitue l'essence de l'acte et le fondement de son régime, à une autre que l'autonomie de la volonté est un mythe périmé, à une troisième qu'elle n'a jamais inspiré le droit des contrats. Mais en confondant ces vues sur le droit avec le droit même, la doctrine moderne entretient un mythe : celui de la positivité de la théorie générale du contrat. Ce mythe de la positivité de la théorie générale du contrat ne peut être réduit à un conte, une légende, une histoire fausse. Comme les mythes authentiques, histoires vraies qui expriment un ordre du monde et guident l'action, il est un élément essentiel de la mise en ordre de l'univers des juristes universitaires et une condition fondamentale de leur action. En occultant les apports de la doctrine aux notions et aux principes du contrat, il permet à la science du droit de s'exclure de l'objet qu'elle étudie et de prétendre à l'objectivité. Le mythe de la positivité de la théorie générale évite aussi au " savant-juriste " de se retrouver constamment face à lui-même, de s'interroger en permanence sur ce que son être provoque comme déformations de l'objet qu'il étudie et d'avoir à reconnaître que ce qu'il dit être le droit n'est jamais que ce qu'il pense être le droit.

La théorie générale du contrat, mythe ou réalité ?

Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci. notamment, le régime de la preuve, avec ses évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en oeuvre et de la vie de l'obligation questions essentielles pour la pratique du droit que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (13e éd., 2008) et au Fait juridique (14e éd., 2011). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères , matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble, mis à jour en juillet 2011, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit civil depuis 2005, particulièrement de la réforme de la prescription en matière civile réalisée par la loi du 17 juin 2008. Il présente également les propositions que porte, pour cette matière essentielle, les différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et politiques) et les projets européens d'harmonisation du droit des contrats (Principes du droit européen du contrat, projet de cadre commun de référence).

Les obligations - Tome 3, Le rapport d'obligation

Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de " droit ", elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2023. 
Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats  matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016 , la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions  intégrant la rédaction rénovée des arrêts de la Cour de cassation  circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. 
Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil 19ed

Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses dernières évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en oeuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (13e édition, 2008) et au Fait juridique (13e édition, 2009). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères, matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble, mis à jour en juillet 2009, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit civil depuis 2005, particulièrement de la réforme de la prescription en matière civile réalisée par la loi du 17 juin 2008. Il présente également les propositions que porte, pour cette matière essentielle, les différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et politiques) et les projets européens d'harmonisation du droit des contrats (Principes du droit européen du contrat, projet de cadre commun de référence).

Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite notamment de la théorie générale du contrat, matière qui est fondamentale pour les juristes, aussi bien pour leur formation initiale que pour l'exercice de leurs activités professionnelles, qu'elles relèvent de la mise en œuvre amiable du droit ou de son application contentieuse. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants en deuxième et troisième cycles, chercheurs et praticiens pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions particulières. L'ensemble, à jour au 1er juin 2000, est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.
Ce livre est le premier volume du droit des obligations (vol. 2, Le fait juridique, 8e éd., 1999 ; vol. 3, Le rapport d'obligation, 1999).

Les Obligations. Tome 1, L'Acte Juridique, 9eme Edition

Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de "droit", elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2018. Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats - matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016 -, la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions, circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. Le texte est divisé, typographiquement, en gros et petits caractères : les premiers servent à l'exposé de l'essentiel ; les seconds apportent, soit des précisions complémentaires destinées à faciliter la compréhension, soit un approfondissement propre à ouvrir des voies à la réflexion.

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Droit civil ; les obligations Tome 1 ; l'acte juridique (12e édition)

Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).

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