1re Conférence internationale de droit et morale humanitaire, Paris, 26-28 janvier 1987

Le devoir d'ingérence

Actes revus, corrigés et complétés du colloque du 3 décembre 1994.

L'ONU et la drogue

Le nouvel ordre économique international

La planète compte 15 millions de réfugiés. La France en accueille 152 000. Le droit d'asile consacré par diverses constitutions et de nombreux accords internationaux interpelle les gouvernements pris entre le devoir humanitaire et la crise économique, la volonté d'hospitalité et la xénophobie, la protection due à celui qui souffre et le désir de fermer toute retraite aux terroristes. Le droit d'asile est-il un droit de l'individu persécuté ou une prérogative de l'État qui le protège ? Faut-il recevoir tous les candidats à l'exil ? Autant de questions qui conduisent parfois à remettre en cause le droit au statut de réfugié. Le droit du statut favorable et protecteur suscite une nouvelle catégorie de demandeurs d'asile : les réfugiés économiques dont la multiplication aggrave le chômage. De surcroît, accorder l'asile peut être interprété comme un geste inamical à l'égard du gouvernement dont le réfugié est ressortissant. Les choix des États sont rarement tout d'un bord.

L'asile politique en question - Un statut pour les réfugiés

L'ouvrage : Décolonisation, création d'États, coopération économique et culturelle, etc., autant de problèmes à l'occasion desquels s'affirment et s'affrontent les souverainetés nationales. Droits de l'homme, droits des peuples, droits des États. A des besoins nouveaux correspondent des règles nouvelles. La prise en charge de l'intérêt commun des peuples par les organisations internationales et les institutions spécialisées suscite et entérine l'institutionnalisation de l'ordre juridique international. Sans prétendre établir un bilan complet de ces problèmes, ce livre s'efforce de faire le point et étudie certains aspects particulièrement représentatifs du phénomène et des solutions trouvées ou à trouver. Le public : Étudiants en droit des 2e et 3e cycles et élèves d'Instituts d'Études politiques. Cet ouvrage permettra également à quiconque se soucie des problèmes du monde contemporain de mieux comprendre les interférences entre les droits et les exigences des souverainetés étatiques. Cet ouvrage est dû à la collaboration de M. Bettati, R. de Bottini, P. Isoart, J. Rideau, J.-P. Sortais, J. Touscoz, A.-H. Zarb de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de Nice, sous la direction de R.-J. Dupuy, directeur de cet Institut.

La souveraineté au XXe siècle

?La vulnérabilité de l'environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l'écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale. Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires. Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l'environnement devienne réalité. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d'ingérence.

Le droit international de l'environnement

La vulnérabilité de l'environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l'écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale. Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires. Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l'environnement devienne réalité. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d'ingérence.

Le Droit international de l'environnement

Avec ce livre, Mario Bettati dresse un état des lieux précis et exhaustif du terrorisme : quels sont les pays touchés ? Où se trouvent les camps d'entraînement ? Existe-t-il un profil type du terroriste ? Quels types d'armes sont utilisés ? Puis il montre que, face à une menace protéiforme, les réponses des États sont devenues également multiples : juridiques, avec le développement des conventions internationales, et surtout régionales, administratives avec le renforcement de la coopération des services de police, douanières évidemment, financières, enfin, avec la surveillance de plus en plus efficace des flux d'argents. Certes, il reste encore des progrès à faire pour endiguer le terrorisme. Et Mario Bettati le souligne avec force : seule la coopération internationale permettra de l'éradiquer définitivement. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d'ingérence et Le Droit international de l'environnement.

Le devoir d'ingérence

Résumé

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