Actes revus, corrigés et complétés du colloque du 3 décembre 1994.

L'ONU et la drogue

L'ouvrage : Décolonisation, création d'États, coopération économique et culturelle, etc., autant de problèmes à l'occasion desquels s'affirment et s'affrontent les souverainetés nationales. Droits de l'homme, droits des peuples, droits des États. A des besoins nouveaux correspondent des règles nouvelles. La prise en charge de l'intérêt commun des peuples par les organisations internationales et les institutions spécialisées suscite et entérine l'institutionnalisation de l'ordre juridique international. Sans prétendre établir un bilan complet de ces problèmes, ce livre s'efforce de faire le point et étudie certains aspects particulièrement représentatifs du phénomène et des solutions trouvées ou à trouver. Le public : Étudiants en droit des 2e et 3e cycles et élèves d'Instituts d'Études politiques. Cet ouvrage permettra également à quiconque se soucie des problèmes du monde contemporain de mieux comprendre les interférences entre les droits et les exigences des souverainetés étatiques. Cet ouvrage est dû à la collaboration de M. Bettati, R. de Bottini, P. Isoart, J. Rideau, J.-P. Sortais, J. Touscoz, A.-H. Zarb de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de Nice, sous la direction de R.-J. Dupuy, directeur de cet Institut.

La souveraineté au XXe siècle

Comment expliquer que le trafic de drogue ne cesse d'augmenter alors que le nombre de saisies et de condamnations n'a jamais été si élevé ? Quel rôle joue l'évolution du marché des drogues et de la consommation dans cette situation paradoxale ? Où en est le droit international et comment le faire progresser ? Ce livre dresse un panorama des différents types de drogues et montre à quel point le développement fulgurant des drogues de synthèse et leur vente sur Internet bouleverse la donne. Celle-ci est d'autant plus complexe que le contrôle international doit tenir compte des prérogatives des États - lesquels peuvent être soit consommateurs, soit producteurs - ainsi que de la frontière, de plus en plus poreuse, entre drogues licites (les médicaments) et drogues illicites. Faisant le point sur les dispositifs juridiques existants, ce livre montre également comment la police et la douane coordonnent leurs efforts pour lutter contre un fléau de plus en plus multiforme. Enfin, il évoque les expériences menées à travers le monde pour limiter et encadrer la consommation de drogue (dépénalisation du cannabis, ouverture de salles de shoot). Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite de droit international à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ex-ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il est notamment l'auteur du Droit d'ingérence.

Le Trafic de drogue - Pour un contrôle international des stupéfiants

Le droit des organisations internationales

Avec ce livre, Mario Bettati dresse un état des lieux précis et exhaustif du terrorisme : quels sont les pays touchés ? Où se trouvent les camps d'entraînement ? Existe-t-il un profil type du terroriste ? Quels types d'armes sont utilisés ? Puis il montre que, face à une menace protéiforme, les réponses des États sont devenues également multiples : juridiques, avec le développement des conventions internationales, et surtout régionales, administratives avec le renforcement de la coopération des services de police, douanières évidemment, financières, enfin, avec la surveillance de plus en plus efficace des flux d'argents. Certes, il reste encore des progrès à faire pour endiguer le terrorisme. Et Mario Bettati le souligne avec force : seule la coopération internationale permettra de l'éradiquer définitivement. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d'ingérence et Le Droit international de l'environnement.

Le terrorisme - Les voies de la coopération internationale

1re Conférence internationale de droit et morale humanitaire, Paris, 26-28 janvier 1987

Le devoir d'ingérence

Tome 1 - n° 174 - Le conflit entre partis : De l'unité au désaccord idéologique ; De l'opposition des partis à l'affrontement des États ; La détermination de la ligne intérieure du mouvement communiste international ; La détermination de la ligne extérieure du mouvement communiste international. Tome 2 - n° 175 - Le conflit entre États : Le contentieux ; La rivalité ; Traités ; Bibliographie

Le conflit sino-soviétique (2) - Le conflit entre États

" J'ai eu la chance de participer - dans des moments extraordinairement forts - à l'élaboration d'un aspect très particulier du droit international, reconnu en quelques années, et qu'on a appelé "droit d'ingérence." Dans ce livre, j'ai moins voulu décrire ce nouveau droit international humanitaire tel qu'il existe aujourd'hui que raconter comment il s'est élaboré ces dernières années.
Comment il a introduit de nouvelles donnes qui ont engendré un bouleversement des principes de base du droit international : le principe de souveraineté des Etats et son corollaire, le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats. Dès lors, on n'a pas pris garde au casse-tête qui allait surgir avec ce nouveau droit humanitaire en gestation, qui exigeait l'ingérence sans pour autant rejeter la souveraineté.
D'où, à la fois, une difficulté conceptuelle redoutable et une aventure intellectuelle formidable. "

L'ONU et la drogue

Résumé

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