Droit administratif campus

De la scolarisation à la prise en charge des risques liés aux activités scolaires, en passant par la discipline, la santé ou le déroulement de la scolarité, de nombreuses questions de droit surgissent au sein d'un monde éducatif qui fourmille de réglementations éparses et souvent méconnues. Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Education nationale (proviseurs, principaux, directeurs d'école, conseillers principaux d'éducation...) aux parents, aux lycéens qui trouveront des réponses claires, précises et accessibles, en lien avec de multiples cas d'espèce issus de solutions dégagées par nos cours et tribunaux. Les procès administratifs, civils ou pénaux inondent en effet la vie scolaire d'aujourd'hui. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance de l'Ecole, enrichi d'analyses ou de témoignages de cinquante contributeurs aussi avertis que divers recteurs, universitaires, magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, professeurs, policiers, un journaliste, un élève.

Le droit de la vie scolaire - Ecoles, collèges, lycées

Dans ces domaines du droit réputés difficiles d'accès, cet ouvrage clair, structuré, concis, illustré de nombreux exemples jurisprudentiels et de tableaux est un moyen priviligié d'acquisition rapide des principes de base. C'est aussi un outil de révision efficace à l'approche des examens et des concours.
Ce livre s'adresse en priorité :
- aux étudiants en droit des universités (DEUG, licence, maîtrise, mais aussi capacité), des IEP, des CPAG, des IUT carrière judiciaire,
- aux candidats aux concours d'accès à la fonction publique (d'Etat, territoriale, hospitalière), catégories A et B.
- aux administrateurs et gestionnaires du personnel de la fonction publique,
- aux usagers des services publics confrontés aux décisions de l'administration.

Droit administratif, fonction publique

Cette nouvelle édition, intitulée " institutions juridictionnelles " (titre précédent : " institutions judiciaires ") correspond fidèlement aux programmes des facultés de droit.
 Fortement enrichie et actualisée en juin 2008, elle respecte les principes de clarté , de concision et de rigueur qui ont fait son succès.  l'ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer : les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers.
) ; les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives.  ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne.  ce livre s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales à l'occasion de la préparation d'un examen et/ou d'un concours : étudiants en première année de droit et d'aes, en capacité de droit, en iut carrières juridiques ; candidats aux concours administratifs de catégorie a (magistrats, commissaires, officiers de police et greffiers) ou b de la fonction publique d'etat et territoriale (rédacteurs) ; candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, d'huissier.
 Il sera également fort utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, voulant faire valoir leurs droits qui souhaitent connaître les modalités d'une action en justice.

Aide-mémoire ; institutions juridictionnelles (7e édition)

Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne. L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.

Institutions judiciaires

Cet Aide-mémoire présente de manière claire et concise le droit administratif (actes et contrats, organisation, activités, juridictions et responsabilités administratives) ainsi que les trois fonctions publiques en France. Remaniée et augmentée, cette 12e édition intègre les évolutions juridiques les plus récentes (Code de la commande publique, état d'urgence sanitaire) de ce domaine du droit parfois réputé hermétique. Très structuré, illustré de nombreux exemples jurisprudentiels, de remarques, de tableaux, de schémas et de statistiques, l'ouvrage comporte également un glossaire, et constitue un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et concours.

Droit administratif

Droit public

Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Le droit embraserait-il la vie scolaire ? Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette cinquième édition refondue et actualisée en juillet 2010. La fièvre contentieuse s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ? Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux termes juridiques utilisés. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.

Droit administratif campus

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