Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles et ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice sont les questions essentielles posées dans cette introduction générale. L'ensemble se veut essentiellement pédagogique, à travers des définitions, des exemples et des documents.

Introduction générale au droit

L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels, est essentielle en raison de leur utilisation courante dans la vie quotidienne.
Ce Cours présente quelques-uns des principaux contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, chose transférée (vente, échange et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) on selon qu'ils portent sur un service (entreprise, mandat), chacun de ces contrats étant systématiquement analysé (éléments, formation, effets, extinction).
Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants de licence ou de maîtrise qui suivent le cours de droit des contrats spéciaux ; ils y trouveront les principales analyses ainsi que la jurisprudence à jour.

Contrats Speciaux. 2eme Edition

Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice, les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction générale au droit. Cette connaissance impose, d'abord, la détermination des conditions de l'existence du droit à travers une mise en perspective des principales institutions du juridique, mais également de la définition de la notion de règles juridiques, du système judiciaire. La détermination des sources du droit suppose également de dépasser la seule contemplation de la loi pour observer les sources réelles des normes juridiques et surtout de se pencher sur la question de l'interprétation des normes juridiques. L'ensemble se veut essentiellement pédagogique. Il s'adresse aux étudiants en droit de première année surtout, comme complément de leur cours. L'ensemble des grandes notions est visité, illustré et parfois critiqué. Il n'oublie pas les autres juristes qui souhaiteraient rafraîchir leurs connaissances, comme tous les non-juristes qui veulent comprendre le mécanisme général du droit. L'ouvrage s'inscrit, en outre, dans une dimension visant à présenter les grandes thèses assurant la description du droit, positiviste et, plus précisément, la thèse réaliste.

L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels, est essentielle en raison de leur utilisation courante dans la vie quotidienne. Ce Cours présente quelques-uns des principaux contrats spéciaux selon qui ils portent sur une chose, chose transférée (vente. échange et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) ou selon qu'ils portent sur un service (entreprise, mandat), chacun de ces contrats étant systématiquement analysé (éléments, formation, effets. extinction), en présentant les éléments communs et quelques contrats plus particuliers (contrats médicaux, contrats de construction, contrat d'agence commerciale, etc.), sans omettre quelques contrats d'affaires (contrats de production, contrats de distribution). Cet ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de licence ou de master qui suivent le cours de droit des contrats spéciaux : ils y trouveront les principales analyses ainsi que la jurisprudence à jour.

Contrats spéciaux

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). 

Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière.

Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels, est essentielle en raison de leur utilisation courante dans la vie quotidienne. Ce Cours présente quelques-uns des principaux contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, chose transférée (vente, échange, et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) ou selon qu'ils portent sur un service (entreprise, mandat), chacun de ces contrats étant systématiquement analysé (éléments, formation, effets, extinction), en présentant les éléments communs et quelques contrats plus particuliers (contrats médicaux, contrats de construction, contrat d'agence commerciale, etc) sans omettre quelques contrats d'affaires (contrats de production, contrats de distribution). Cet ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de licence ou de maîtrise qui suivent le cours de droit des contrats spéciaux : ils y trouveront les principales analyses ainsi que la jurisprudence à jour.

Droit de la concurrence

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière.
Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

Introduction générale au droit

Résumé

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