Droit du travail, droit vivant

Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différentes problématiques rencontrées par le manager avec leurs solutions et des conseils.
Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que chef d'équipe (ex. : délégation de pouvoir, égalité de traitement, discipline..).
Un ouvrage indispensable à toute personne Voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager.
Nouveautés : CDD, période d'essai, extériorisation de l'emploi, loyauté, religion

Moi manager ; mes droits et mes devoirs (édition 2020)

Sommaire de l'ouvrage
Chap. 1 Présentation générale
Chap. 2 La hiérarchie des sources du droit du travail
Chap. 3 L'articulation des sources
La relation individuelle de travail
Chap. 4 Le choix du contrat de travail
Chap. 5 Les pouvoirs de l'employeur
Chap. 6 Le salaire
Chap. 7 La durée du travail
Chap. 8 La modification du contrat
Chap. 9 Le licenciement pour motif personnel
Chap. 10 Le licenciement pour motif économique
Les rapports collectifs de travail
Chap. 11 Le droit syndical
Chap. 12 Les institutions représentatives du personnel dans l'entreprise
Chap. 13 Le statut des représentants du personnel
Chap. 14 Les conflits collectifs de travail
Chap. 15 La négociation collective en France
Chap. 16 La négociation d'entreprise

Aborder le droit du travail

Droit du travail, droit vivant 98/99

Jean Ray présenté par Sonia DesmoulinLes travaux de Jean Ray (1884-1943) peuvent être connus pour différentes raisons. 
Développés au début du XXe siècle, ils relèvent de la philosophie du droit, de la sociologie du droit, de l'histoire du droit ou de la matière procédurale. Jean Ray fut, en effet, élève de l'École normale supérieure, agrégé de philosophie, docteur ès lettres, docteur en droit et fit partie de l'école d'Émile Durkheim (il assumera des responsabilités au sein des Annales sociologiques).Dans l'ouvrage intitulé Essai sur la structure logique du Code civil, il présente d'une manière originale, riche de toutes ses influences, le Code civil, sa genèse, sa forme et sa structure. L'étude se veut juridique, logique et sociologique. Le Code civil y est pris comme une illustration probante de ce qui se joue lors de l'écriture du droit. 
Il s'agit de décrire une création juridique « typique » (et particulièrement remarquable) en ce qu'elle est construction logique et une forme de vie en société - une production intellectuelle et sociale.

La loi comme fait social et comme système de représentations

Droit du travail - droit vivant

Pour les non-juristes, " faire du droit " est une épreuve aussi pénible que de " faire ses dents de sagesse ". Idée reçue à laquelle l'auteur a voulu mettre un terme. Que l'on soit étudiant, salarié ou chef d'entreprise, le droit du travail est omniprésent dans la vie professionnelle. Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques, sont des questions auxquelles tout
salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui, en permanente mutation cette 15e édition tient compte des importantes évolutions légales (loi du 23 mars 2006 sur l'égalité salariale), mais aussi jurisprudentielles récentes : mobilité géographique, licenciement pour faits de vie privée, responsabilité civile personnelle du cadre (CS, 21 juin 2006), prise d'acte de la rupture par un délégué (CS, 5 juillet 2006). Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois
la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). La troisième partie, très mouvementée, traite des conflits et
surtout du nouveau droit de la négociation collective, en pleine (r)évolution. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Fusions, OPA plus ou moins amicales, restructurations tous azimuts, auxquelles s'ajoute désormais le passage aux 35 heures, fait social susceptible de bouleverser l'ensemble des sources, du droit du travail (conventions de branche, d'entreprise, usages et contrat de travail).
Autant pour l'employeur que pour le salarié, la question essentielle est aujourd'hui celle de la gestion juridique du changement dans l'entreprise.
Or sur ce terrain, on peut parler du bouleversement du droit de la modification : la jurisprudence a en effet profondément modifié les règles applicables, et les arrêts de mai 1999 semblent avoir bouclé la boucle.
Le législateur lui-même, jusqu'ici absent, a dû également intervenir par la loi Aubry II de décembre 1999.
Sur un ton résolument vivant et en multipliant des exemples concrets, cet ouvrage invite le lecteur à connaître, mais aussi et surtout à comprendre cette évolution majeure sur le plan théorique et pratique, où des rumeurs inexactes côtoient souvent de vraies-fausses informations.
La première partie de l'ouvrage est consacrée à la modification du contrat individuel :
Peut-on par exemple revoir la structure de la rémunération d'un cadre sans son accord ? Le muter de Paris à Nancy en vertu d'une clause de mobilité signée il y a vingt ans ? Modifier son forfait dans le cadre d'un passage aux 35 heures ?
Quelles sont les procédures à suivre ?
Que faire en cas de refus du salarié ? Il faudra ici constater que, si la modification est un instrument privilégié du maintien de l'emploi, elle peut aussi se révéler très proche du droit de licenciement avec ou sans indemnité de rupture.
La seconde partie est relative à la modification des sources collectives, elles aussi visées par le grand chambardement :
Quid des clauses du contrat de travail en cas de modification de la convention de branche ou de l'accord d'entreprise ? Un salarié peut-il refuser l'application d'un accord 35 heures signé par tous les présents, mais modifiant légèrement son niveau de rémunération ou largement ses horaires de travail ?
L'entreprise peut-elle revenir sur des usages immémoriaux, ou l'employeur sur un engagement unilatéral pris il y a cinq ans devant le comité d'entreprise ?
Pour être complet, il fallait également dire un mot de la modification de la législation française, comme du droit communautaire : le Contrat individuel peut-il être modifié par une telle évolution ?

Mutations De L'Entreprise Et Modification Du Contrat De Travail. La Gestion Juridique Du Changement

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 19e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (reclassement en cas de licenciement économique, retraites...), mais aussi jurisprudentielles : utilisation d'Internet ou Facebook au bureau, mobilité géographique confrontée aux exigences de la vie privée, stress et risques psychosociaux, prise d'acte de la rupture, négociation collective, sans oublier l'important arrêt du 12 juillet 2010 sur les plans de départs volontaires. Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective : dans les entreprises, la loi du 20 août 2008 a déjà provoqué de solides restructurations syndicales, mais aussi conduit à des accords plus légitimes. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Droit du travail, droit vivant

Plus de livres de Jean-Emmanuel Ray

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques