Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'émminents professeurs en droit pénal.

Code de procédure pénale - Jaquette feuilles

Parution dès le 2 juillet 2020. Code autorisé à l'examen d'accès au CRFPA.

Les avantages du Code de procédure pénale :
Une équipe d'auteur spécialisée en sciences criminelles dirigée par Philippe Conte, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur de l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Une véritable sélection de jurisprudence raisonnée et pertinente : plus de 16 000 références comprenant les décisions QPC, les arrêts de principes, leurs interprétations et les décisions les plus récentes.
Des textes complémentaires essentiels, dont la Convention européenne des droits de l'homme annotée et enrichie de plus de 1200 arrêts de la CEDH ainsi que le Code de la justice pénale des mineurs.
Une bibliographie adaptée et abondantesous chaque article fondamental, et sous chaque chapitre du code.
Cette 33e édition du code, à jour au 20 mai 2020, intègre notamment :
Le décret du 28 avril 2020 relatif à la mise en oeuvre du système d'information sur les armes et portant diverses dispositions relatives aux armes ;
L'ordonnance du 25 mars 2020 portant adaptation de règles de procédure pénale sur le fondement de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 ;
Les décrets pris en application de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ;
La loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille.
Les auteurs Le Code de procédure pénale est annoté par Philippe CONTE, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur de l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris, avec la collaboration d'Amane GOGORZA, maître de conférences HDR à l'université Toulouse I Capitole, Camille de JACOBET de NOMBEL, maître de conférences HDR à l'université de Bordeaux et Virginie PELTIER, professeur à l'université de Bordeaux.

Code de procédure pénale ; jaquette ginkgo doré (édition 2021)

Les convulsions du monde moderne sont si nombreuses et si multiformes qu'on peut parler de crise de civilisation. Pour essayer d'en découvrir les racines profondes, il faut remonter loin dans l'histoire. De plus, il faut prendre le rebours des analyses habituelles pour intégrer les évolutions spirituelles et religieuses sans lesquelles les temps anciens sont incompréhensibles. Dans un paradoxe apparent, nos pays aujourd'hui extérieurement athées et matérialistes sont encore habités des conceptions philosophiques conçues dans ces temps religieux. Pour comprendre notre temps, il faut pénétrer dans les pensées de nos grands devanciers. Les évolutions parfois divergentes et parfois convergentes des trois branches du monothéisme méditerranéen (christianisme, islam, judaïsme) sont à la source des réussites comme des difficultés extrêmes du monde d'aujourd'hui. C'est aussi en analysant leurs développements et leurs transformations qu'il est possible d'entrevoir les modalités d'une nécessaire révolution ; révolution qui doit impérativement comporter une dimension spirituelle et religieuse.

La vraie révolution sera spirituelle - Comprendre pour agir

Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière travers sa seule lecture.

Droit pénal général

Alors que pour de nombreux Français la guerre d'Afghanistan semble lointaine et incompréhensible, l'auteur décrypte les difficultés que les forces occidentales rencontrent sur le terrain. Remontant jusqu'aux sources anthropologiques et idéologiques qui servent de cadre à la stratégie occidentale, il montre qu'au-delà des obstacles conjoncturels qu'il ne faut pas minimiser, ce sont bien nos présupposés, nos préjugés les mieux établis qui se heurtent au réel sur le théâtre afghan. Redéfinir ce qu'est un ennemi, redéfinir ce qu'est une victoire, redéfinir ce que peut être une nation, voilà des impératifs pour trouver le chemin d'une paix véritable en Asie centrale. Là-bas nos vrais ennemis sont les faiblesses et les déficiences de l'Occident post-moderne. Même si malheureusement des soldats français tombent sous les coups des Talibans, ceux-ci doivent être débarrassés du costume du diable dont on les revêt trop aisément. L'auteur nous engage à faire notre la conclusion de la prière orthodoxe placée en exergue de l'ouvrage : "Il hait ses ennemis celui seul qui n'a pas reconnu qu'ils ne sont pas des ennemis, mais des amis impitoyables".

Afghanistan, guerre lointaine ?

La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse où gracieuse. Prolongement procédural, de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Dans un premier temps, Iles étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence), dans un second temps, ce " Mémento " décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet, ouvrage, de nombreuses réformes sont intervenues, dont certaines particulièrement importantes (loi du 18 décembre 1998 sur l'accès au droit et la résolution amiable des conflits, décret du 28 décembre 1998 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et le nouveau Code de procédure civile, décret du 26 février 1999 relatif à la Cour de cassation, notamment). Sont également signalées les décisions jurisprudentielles, y compris les plus récentes.

Procedure Civile. Droit Judiciaire Prive. 17eme Edition 2000

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace.

Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. 

Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.

Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.

Droit pénal spécial

Cette édition intègre notamment :
La loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations ;
La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ;
L'ordonnance du 12 décembre 2018 prise en application de l'article 32 de la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles;
La loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude.
Les auteurs Le Code de procédure pénale est annoté par Philippe CONTE, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur de l'institut de Criminologie et de droit pénal de Paris, avec la collaboration d'Amane GOGORZA, maître de conférences HDR à l'université Toulouse I Capitole, Camille de JACOBET de NOMBEL, maître de conférences HDR à l'université de Bordeaux et Virginie PELTIER, professeur à l'université de Bordeaux.

Le Code de procédure pénale LexisNexis est autorisé à l'examen d'entrée au CREPA.

Les 60 ans du Code de procédure pénale Édition hors commerce Le présent ouvrage regroupe les contributions d'universitaires (Philippe BONFILS, Claire BOUGLÉ, Vannick CAPDEPON, Philippe CONTE, François FOURMENT, Bertrand de LAMV, Farah SAFI et Édouard VERNV) intervenus le 10 avril 2019 à l'occasion de la table ronde organisée sous la direction scientifique du professeur Farah SAFI pour célébrer les 60 ans du Code de procédure pénale.

Code de procédure pénale - Jaquette feuilles

Résumé

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