L'assurance-vie et les assurances de personnes

Profondément remanié, par rapport aux deux éditions antérieures de la " Responsabilité professionnelle des notaires ", l'ouvrage, rebaptisé La responsabilité civile des notaires, est consacré aux mécanismes de cette responsabilité, à l'exclusion des questions relatives à son assurance et à la garantie collective. Il en présente un tableau méthodique et général qui permet de prendre la mesure exacte de cette responsabilité exigeante qui est ajustée à la finalité de sécurité juridique de la fonction notariale. Un premier chapitre est consacré aux principes généraux de la responsabilité notariale ; le deuxième chapitre a trait aux obligations professionnelles caractéristiques de la fonction notariale, le devoir d'authentification et le devoir de conseil. Un troisième chapitre, enfin, aborde la question des clauses relatives à la responsabilité du notaire. Clair et illustré par de très nombreuses références de jurisprudence, ce livre donne une vision complète des problèmes de la responsabilité notariale et des solutions qui leur sont données aujourd'hui.

La Responsabilite Civile Des Notaires. 3eme Edition

Introduction au droit et themes fondamentaux du droit civil campus

Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile. L'ensemble, mis à jour en juillet 2009, et qui présente les propositions des différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet de reforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et politiques) est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Les obligations - Tome 2, Le fait juridique

Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de " droit ", elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2023. 
Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats  matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016 , la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions  intégrant la rédaction rénovée des arrêts de la Cour de cassation  circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. 
Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil 19ed

Tous les parents sont surpris par l'adolescence de leur enfant. Tous. Car, d'un seul coup, ils ne le comprennent plus. Pourquoi leur parle-t-il si mal ? Pourquoi est-il si souvent agressif ? Pourquoi ces sautes d'humeur ? Pourquoi ne range-t-il jamais sa chambre ni ses affaires ? Pourquoi faut-il toujours tout répéter ? Pourquoi ses copains sont-ils si importants ? Etc. Mon ado et moi répond à toutes les questions que les parents peuvent se poser. Il permet de mieux comprendre ce qui se passe dans la tête d'un ado et de préserver le dialogue. Car le souci majeur du parent est là : comment garder le contact avec son enfant ? Et il s'interroge : comment cela va-t-il évoluer ? Quels sont les risques encourus ? A quoi faut-il être attentif ? Comment prévenir les dangers ? Jean-Luc Aubert apporte, ici, des réponses claires à toutes ces interrogations. Il donne les clefs pour mieux comprendre son ado, et, chaque fois, suggère un certain nombre de pistes pour rétablir la communication et retrouver un quotidien plus apaisé. Un livre concret et pratique qui nous éclaire sur la psychologie des adolescents, filles ou garçons.

L'assurance-vie et les assurances de personnes

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