L'assurance-vie et les assurances de personnes

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d’obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper?: le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.Au-delà de cette technicité et de la variété de matières juridiques, cet ouvrage invite à «?penser en droit?», à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l’apport du regard juridique dans nos sociétés.

Introduction au droit

Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire.
Cette 5e édition est à jour de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016.Rédigé pour la première fois en 1996 par le fondateur de la collection Jean-Luc Aubert, il est désormais mis à jour par François Collart-Dutilleul.

Le contrat ; droit des obligations (5e édition)

Dans une matière d'une importance sociale considérable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle. Il tient compte des perspectives d'évolution résultant de la réforme du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016).

Les obligations - Tome 2, Le fait juridique

Introduction au droit et themes fondamentaux du droit civil campus

Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile. L'ensemble, mis à jour en juillet 2009, et qui présente les propositions des différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet de reforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et politiques) est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite notamment de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant au moment de leur formation que pour l'exercice de leurs activités professionnelles, qu'elles relèvent de la mise en œuvre amiable du droit ou de son application contentieuse.
Principalement destiné aux étudiants en droit du premier cycle, ceux-ci trouveront dans ce livre toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir leurs examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples.
Les autres - étudiants de deuxième et troisième cycles, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions particulières.
L'ensemble, à jour au 1er août 1998, est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.

Les Obligations. Tome 1, L'Acte Juridique, Le Contrat-Formation-Effets, Actes Unilateraux, Actes Collectifs, 8eme Edition

L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex., le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour des différents projets français de réforme du droit des contrats ou des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.

L'assurance-vie et les assurances de personnes

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