Droit des affaires

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation; un index, une table des matières viennent en faciliter la consultation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes légaux, en ajoutant dans seconde partie, les lois particulières, habituellement jointes au Code civil.

Code civil - Textes en vigueur au 15 octobre 2003

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude.
La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation; un index, une table des matières viennent en faciliter la consultation.
Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes légaux, en ajoutant dans une seconde partie, les lois particulières, habituellement jointes au Code civil.

Code civil

Cette présente synthèse relève le défi de rapprocher le droit de la gestion journalière de l'entreprise.
Les grands axes de l'administration de l'entreprise : gestion commerciale, des produits, informatique, participation des travailleurs, gestion financière et opérations internationales. Cette édition vise à intégrer le droit des nouvelles technologies.

Droit des affaires (3e édition)

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, dans une seconde partie, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Code civil 2013

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste.

Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude.

La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, dans une seconde partie, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

À jour au 1er septembre 2015.

Code civil 2015 (13e édition)

Le Code civil est sans doute l'acte le plus utilisé par le juriste.

Les textes de base sont enrichis de notes historiques, de renvois et de références de jurisprudence, ce qui fait de ce Code un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant les réglementations régionales, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Cette nouvelle édition intègre la loi du 13 avril 2019, portant création d'un Code civil et y insérant un livre VIII portant sur la preuve, dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er novembre 2020.

L'intégration du droit futur et des variantes régionales rend la lecture du Code civil de plus en plus malaisée, mais il s'agit, nous semble-t-il, du prix à payer pour une appréhension complète de la matière.

Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues au Moniteur belge jusqu'au 1er octobre 2019.

Droit des affaires

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