Le Code civil, les conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles en la matière.

Codes annotés : droit civil (édition 2020)

Le Code civil est sans doute l'acte le plus utilisé par le juriste.

Les textes de base sont enrichis de notes historiques, de renvois et de références de jurisprudence, ce qui fait de ce Code un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant les réglementations régionales, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Cette nouvelle édition intègre la loi du 13 avril 2019, portant création d'un Code civil et y insérant un livre VIII portant sur la preuve, dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er novembre 2020.

L'intégration du droit futur et des variantes régionales rend la lecture du Code civil de plus en plus malaisée, mais il s'agit, nous semble-t-il, du prix à payer pour une appréhension complète de la matière.

Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues au Moniteur belge jusqu'au 1er octobre 2019.

Code annoté ; droit civil (édition 2019)

On 17 and 18 June 2010 the Brussels Nuclear Law Association (BNLA) (a private Association which has been formed by persons active in Belgium in the nuclear field and which brings together these actors with representatives of international institutions as well as with the European and international nuclear industry based in Brussels) co-organised with the European Commission a workshop hosted by the European Economic and Social Committee on the Prospects of a Civil Nuclear Liability Regime in the framework of the European Union. This workshop follows up on a legal study prepared at the request of the European Commission, which points out a wide disparity of legal regimes applicable in the different EU Member States in the field of nuclear civil liability. Reactions to this study were solicited from the depositaries of the main international civil nuclear liability conventions and from representatives of specific European countries where different civil nuclear liability regimes apply. The challenges to the present nuclear liability regimes are outlined by representatives of the academic world, the insurers, the Nuclear Energy Agency of the OECD, the International Atomic Energy Agency, the nuclear industry and other stakeholders. Particular attention is given to the question of the nuclear liability regime and the impact of EC competition rules on state aid. Moreover, the meeting focused on possible solutions for the future : a generalization of adherence to certain existing international conventions or an intervention on EU level in the field of the nuclear civil liability.

Prospects of a Civil Nuclear Liability Regime in the Framework of the Eruopean Union - Proceedings

Il est beaucoup question du Christ dans les documents du XVIème siècle. Que l'on songe à Érasme, qui définit une " philosophe du Christ ", à Luther, fameux par sa " théologie de la Croix ", à la Compagnie de Jésus. Mais peut-on, sur la base de ces témoignages, écrire une "histoire du Christ" ? Le Christ bénéficiait jusqu'au XVIème siècle d'une reconnaissance massive, indiscutée pour tous. Désormais, il doit être affirmé. Il est revendiqué. Cela ne va pas sans tensions, car des partis naissent alors et bientôt des Églises concurrentes. Pour certains, c'est Rome et le Christ ; pour d'autres, c'est le Christ sans Rome. Chacun prend le Christ pour étendard. On observe une exacerbation du christocentrisme. Plus tard, à mesure que les Réformes se consolident, un nouvel équilibre s'instaure. Le haut et le bas, Dieu et l'homme sont à nouveau reliés, grâce au Christ qui garantit l'oeuvre des Églises. Mais Jésus n'est plus ce centre absolu qu'il a été le temps d'une génération. Un autre monde commence.

Le Christ étendard

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude.
La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation; un index, une table des matières viennent en faciliter la consultation.
Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes légaux, en ajoutant dans une seconde partie, les lois particulières, habituellement jointes au Code civil.

Code civil

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, dans une seconde partie, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Code civil 2009

Cette seconde édition de l'ouvrage intéressera toutes les personnes travaillant en entreprise (dirigeants et gestionnaires) désireuses de connaître le droit qui accompagne chacune de leurs affaires et dont la connaissance et l'évolution récente constituent un besoin évident.
Le plan général de l'exposé vise précisément à dépasser les catégories juridiques traditionnelles pour s'orienter vers des grands axes de l'administration de l'entreprise : la gestion commerciale, la gestion des produits, l'informatique, la participation des travailleurs, la gestion financière et les opérations internationales.
Cet outil de travail fiable, clair et d'une consultation aisée sera également bien utile aux étudiants en économie à qui l'enseignement du droit reste une mission délicate. L'ouvrage qui, dans un effort de synthèse, en dit parfois trop peu pour éviter d'en dire trop, essaie de relever le défi de rapprocher le droit de la gestion journalière de l'entreprise.
L'approche privilégiée est interdisciplinaire et s'efforce de constituer une synthèse entre les différentes branches du droit (droit commercial, droit administratif, droit des contrats, droit de la de la responsabilité, droit informatique, droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la restructuration d'entreprise…). L'ouvrage est exemplifié par de nombreux cas concrets issus de la pratique des affaires et le lecteur pourra également être aidé, dans sa prise de décision économique, par une série de modèles de contrats et de clauses disséminés au fil des pages.

Droit des affaires ; 2e édition

La problématique des jeux de hasard et de l'adéquation du cadre légal y relatif est une question très actuelle. En effet, en raison de l'émergence de nouvelles technologies et de la mondialisation, le secteur est en constant bouleversement. La réglementation existante ne présente pas toujours suffisamment de flexibilité pour répondre à ces évolutions - et ce, malgré le travail constant mais difficile d'adaptation de la régulation du secteur par la Commission des Jeux de Hasard. La prévisibilité de la règle est mise à l'épreuve comme l'illustrent les nombreuses questions qui viennent à l'esprit : Comment articuler les règles européennes en matière de libre prestation de services avec des contraintes telles que la protection des joueurs, alors que le développement de l'internet efface de facto les frontières étatiques ? Comment assurer un juste équilibre entre l'indispensable rentabilité des jeux de hasard légaux (pour éviter que ceux-ci ne disparaissent au profit d'une offre illégale) et la nécessité de limiter les pertes subies par des joueurs souffrant parfois d'addictions à ces activités ? Cette problématique présente un caractère interdisciplinaire très important : pour évaluer les mécanismes légaux existants, il est indispensable de s'interroger sur les aspects sociologiques, psychologiques et médicaux inhérents aux jeux de hasard, mais également de comprendre l'ampleur des possibilités offertes par les nouvelles technologies afin de déterminer comment leur usage pourrait être réglementé.

Droit des jeux de hasard

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation; un index, une table des matières viennent en faciliter la consultation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes légaux, en ajoutant dans seconde partie, les lois particulières, habituellement jointes au Code civil.

Codes annotés : droit civil (édition 2020)

Résumé

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