Code civil - Textes en vigueur au 15 octobre 2003

Publié par Bruylant (Emile), le 04 mars 2004

419 pages

Résumé

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation; un index, une table des matières viennent en faciliter la consultation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes légaux, en ajoutant dans seconde partie, les lois particulières, habituellement jointes au Code civil.

Code civil 2009

Code civil 2014

Code civil 2010

Code civil

Droit des affaires

Codes annotés : droit civil (édition 2020)

Code civil (01.05.1998)

Droit des jeux de hasard

Critiques