Code civil (01.05.1998)

Dominicain belge résidant à Johannesburg, Philippe Denis a réalisé en quelques semaines un voyage hors du commun : traverser l'Afrique du nord au sud en utiliisant toute la gamme des transports terrestres (train, camion, bus, voiture). De son périple est né un texte qui n'est ni une chronique touristique, ni une monographie d'anthropologie africaine. Issu d'une nécessité intérieure, ce voyage est avant tout une aventure spirituelle : " Le voyage a créé en moi, dans mon corps, dans mon psychisme, dans mon cerveau, un espace que les tâches, les soucis et les responsabilités survenus depuis lors n' ont pas réussi à combler. Mon voyage a été un temps d'entre-deux. Je n'ai rien produit, rien fabriqué, rien fait. Ma seule raison d'être était la route. Aller de frontière en frontière. S'arrêter quand il le faut et, sans trop tarder, repartir. Parler à ceux que l'on rencontre en chemin, les écouter, se faire des amis, retenir des noms et des visages, puis continuer. Je n'ai rien dû forcer. Le voyage s'est fait en moi tout seul, sans que j'aie à le diriger. " C'est à l'abandon à la route, à la vie, que ce texte nous convie.

Le temps du voyage

Cette seconde édition de l'ouvrage intéressera toutes les personnes travaillant en entreprise (dirigeants et gestionnaires) désireuses de connaître le droit qui accompagne chacune de leurs affaires et dont la connaissance et l'évolution récente constituent un besoin évident.
Le plan général de l'exposé vise précisément à dépasser les catégories juridiques traditionnelles pour s'orienter vers des grands axes de l'administration de l'entreprise : la gestion commerciale, la gestion des produits, l'informatique, la participation des travailleurs, la gestion financière et les opérations internationales.
Cet outil de travail fiable, clair et d'une consultation aisée sera également bien utile aux étudiants en économie à qui l'enseignement du droit reste une mission délicate. L'ouvrage qui, dans un effort de synthèse, en dit parfois trop peu pour éviter d'en dire trop, essaie de relever le défi de rapprocher le droit de la gestion journalière de l'entreprise.
L'approche privilégiée est interdisciplinaire et s'efforce de constituer une synthèse entre les différentes branches du droit (droit commercial, droit administratif, droit des contrats, droit de la de la responsabilité, droit informatique, droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la restructuration d'entreprise…). L'ouvrage est exemplifié par de nombreux cas concrets issus de la pratique des affaires et le lecteur pourra également être aidé, dans sa prise de décision économique, par une série de modèles de contrats et de clauses disséminés au fil des pages.

Droit des affaires ; 2e édition

On 17 and 18 June 2010 the Brussels Nuclear Law Association (BNLA) (a private Association which has been formed by persons active in Belgium in the nuclear field and which brings together these actors with representatives of international institutions as well as with the European and international nuclear industry based in Brussels) co-organised with the European Commission a workshop hosted by the European Economic and Social Committee on the Prospects of a Civil Nuclear Liability Regime in the framework of the European Union. This workshop follows up on a legal study prepared at the request of the European Commission, which points out a wide disparity of legal regimes applicable in the different EU Member States in the field of nuclear civil liability. Reactions to this study were solicited from the depositaries of the main international civil nuclear liability conventions and from representatives of specific European countries where different civil nuclear liability regimes apply. The challenges to the present nuclear liability regimes are outlined by representatives of the academic world, the insurers, the Nuclear Energy Agency of the OECD, the International Atomic Energy Agency, the nuclear industry and other stakeholders. Particular attention is given to the question of the nuclear liability regime and the impact of EC competition rules on state aid. Moreover, the meeting focused on possible solutions for the future : a generalization of adherence to certain existing international conventions or an intervention on EU level in the field of the nuclear civil liability.

Prospects of a Civil Nuclear Liability Regime in the Framework of the Eruopean Union - Proceedings

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le 
juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier 
à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se 
manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un 
Code suivi sans lois annexes, sans annotation. Nous avons par 
ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, 
dans une seconde partie, les conventions internationales, les 
lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés 
royaux habituellement joints au Code civil.

Code civil 2011

Cette présente synthèse relève le défi de rapprocher le droit de la gestion journalière de l'entreprise.
Les grands axes de l'administration de l'entreprise : gestion commerciale, des produits, informatique, participation des travailleurs, gestion financière et opérations internationales. Cette édition vise à intégrer le droit des nouvelles technologies.

Droit des affaires (3e édition)

Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par le juriste. Dans l'édition de ce Code, nous avons cherché à allier à la fois maniabilité et complétude. La maniabilité se manifeste, dans une première partie, par l'impression d'un Code suivi sans lois annexes, sans annotation. Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant, dans une seconde partie, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Code civil 2013

Le Code civil, les conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles en la matière.

Code civil (01.05.1998)

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