Sous l'effet des processus de métropolisation, de globalisation et d'une Europe en pleine mutation l'architecture traditionnelle de l'aménagement du territoire est bouleversée. Cet ouvrage apporte des éléments de réflexion sur l'adaptation des tissus économiques et régionaux face aux logiques de marché et sur l'évolution des politiques d'aménagement du territoire dans un contexte en évolution rapide.

Recomposition et développement des territoires - Enjeux économiques, processus, acteurs

La Meuse avec ses affluents en tant que lieu d'échanges entre les populations de l'espace mosan est un élément fédérateur porteur d'identité, acteur de certains aspects symboliques mais aussi très concrets : inondations, pollution, transport, énergies, tourisme... Comment faire renaître une certaine forme de citoyenneté qui pourrait animer cet espace transnational européen ?

Quel avenir européen pour la Meuse et le territoire mosan ?

Deux ans après avoir lancé la réforme générale des politiques publiques (RGPP), le gouvernement a présenté les enjeux et les grandes lignes de la nouvelle réforme des collectivités territoriales qui va se mettre en place à partir de 2010 jusqu'en 2014.
Réorganisation des collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-régions et un pôle communes-intercommunalités, création d'un nouvel élu, le conseiller territorial, nouveaux modes de scrutin, élection directe des conseillers communautaires, création des métropoles, refonte du financement local et remise en cause de la clause de compétence générale par une forme de spécialisation pour les départements et les régions, constituent l'essentiel des objectifs de cette réforme. L'ambition affichée par le gouvernement tendrait à un exercice de simplification et de clarification du célèbre " millefeuille " administratif français. Davantage que de poursuivre des transferts de l'État vers les collectivités territoriales à l'instar de l'acte II de la décentralisation, il conviendrait de circonscrire cette fois de manière plus étroite leurs interventions, de clarifier l'exercice des compétences entre les différents niveaux d'administration locale, d'encadrer la pratique des co-financements. Tels sont les contours de ce que certains désignent déjà comme constituant " l'acte III " de la décentralisation. Quelle nouvelle architecture territoriale peut-il ressortir de cette réforme d'une grande complexité qui risque bien de bouleverser certains équilibres anciens ? C'est à cette principale interrogation que cet ouvrage tente d'apporter des éléments de réponse. Les travaux universitaires réunis dans cet ouvrage sont tirés des actes d'un colloque international organisé à Reims les 25 et 26 novembre 2009 à la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Reims Champagne-Ardenne par le Groupement de Recherches sur l'Administration Locale en Europe (GRALE G1S-CNRS) et le Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT).

Quelle nouvelle réforme pour les collectivites territoriales françaises ?

Les stratégies de conservation et de valorisation du patrimoine passent notamment par la mobilisation des ressources et des richesses - identifiées alors comme expressions d'une identité - présentes sur un territoire. Ces richesses matérielles ou symboliques peuvent être inextricablement liées. Il peut s'agir de ressources géologiques, de configurations, de paysages, d'un climat particulier ; il peut s'agir également d'institutions, d'infrastructures, y compris économiques, de réseaux, de phénomènes de polarisation ; il peut s'agir enfin d'un patrimoine historique, de valeurs, du déroulement dans un espace d'événements importants, d'une réputation en lien avec des caractéristiques économiques ou culturelles, et même de populations... La question centrale consiste à comprendre comment s'opère cette construction identitaire autour de quatre grands thèmes principaux : La valorisation des ressources, leur entretien, leur développement. Le rôle des acteurs (politiques, économiques, culturels, médiatiques...) et de leurs représentations dans ces processus de valorisation, d'entretien, de développement. Les intérêts qui sont en jeu, les profits tirés de cette valeur ajoutée. La déclinaison de cette problématique aux différents niveaux territoriaux : le continent, la nation, la région, la commune... Ces thèmes sont regroupés dans trois chapitres sur la conservation, le patrimoine urbain et la valorisation, en lien avec les identités.

Stratégies identitaires de conservation et de valorisation du patrimoine

Les instruments de l'action publique (IAP) recouvrent des réalités multiples déjà balisées par des travaux universitaires reconnus. Destinés au pilotage et au développement de l'action publique, ils sont constitués de politiques, de mesures et de dispositifs recouvrant des dimensions juridiques, financières, d'organisation et de communication. Cet ouvrage a pour but d'en montrer la diversité de conception, de gestion et d'effet, à travers des travaux théoriques, méthodologiques et empiriques dans plusieurs pays. Il couvre ainsi un large spectre de dispositifs de gouvernance, de développement durable, et de planification d'Europe en Amérique du Nord en passant par l'Afrique.

Les instruments de l'action publique et les dispositifs territoriaux

A peine la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) était-elle votée que le chef de l'Etat puis le gouvernement annonçaient, début juin 2014, une nouvelle réforme des collectivités territoriales de plus grande ampleur (fusion des régions, suppression des départements, modification des échéances électorales pour ces collectivités intermédiaires, nouveaux transferts de compétences, en particulier aux régions...), revenant à nouveau sur la clause de compétence générale des départements et des régions. Deux projets de loi furent ainsi déposés après examen en conseil des ministres le 18juin 2014 : l'un relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, et l'autre portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Le premier a été examiné fin 2014 et la loi publiée le 16 janvier 2015, après décision du Conseil constitutionnel le 15 janvier. Le second l'a été à partir de début 2015, avec un retour des départements dans le débat comme lors de chaque loi de décentralisation... La loi NOTRe a été publiée le 7 août 2015, après décision du Conseil constitutionnel le 6 août. L'Etat territorial est aussi concerné par les grandes régions, avec notamment une nouvelle charte de la déconcentration (décret du 7 mai 2015). Des analyses nationales et territoriales d'universitaires, d'élus et de professionnels sont complétées par des comparaisons internationales.

Quelle organisation pour les grandes régions en France et en Europe ?

La décentralisation, les progrès de l'intercommunalité et plus globalement la restructuration des institutions en France constituent l'un des piliers des réformes en cours. Les assises des libertés locales comme la réforme constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République française attestent de cette volonté de donner un nouveau projet territorial à la France. Dans cette optique, une mise en perspective comparée permet de mettre en lumière les réformes en cours à l'aune. des changements intervenus dans les autres pays européens. Cet ouvrage est le fruit de contributions scientifiques portant sur la question de la décentralisation et du développement de l'intercommunalité- dans plusieurs Etats européens à structure unitaire ou fédérale (Allemagne, Belgique, France, Grèce, Royaume-Uni). Les travaux réunis dans cet ouvrage sont issus des contributions d'un colloque international organisé en 2002 à Châlons-en-Champagne sur la " restructuration des institutions territoriales locales dans plusieurs pays d'Europe " par le Conseil général de la Marne avec l'appui de l'université de Reims Champagne-Ardenne et plus particulièrement du Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT).

Recomposition et développement des territoires - Enjeux économiques, processus, acteurs

Résumé

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