Une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution, à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles proposant un approfondissement de certaines questions particulièrement intéressantes.

Sur le contenu Le précis présente le droit international pénal au travers des thèmes suivants: historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (p.ex. la complicité, la responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse); tribunaux ad hoc; la CPI et son fonctionnement. Sont étudiés dans des chapitres séparés des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Droit international pénal

Cette étude a pour vocation d'appliquer certains concepts clés du droit international dans un contexte relativement peu connu en France, à savoir des revendications à la sécession en Angola. D'anciens "traités" conclus avec des chefs indigènes pouvaient-ils être considérés comme des conventions de droit international ou étaient-ils des actes de droit interne ? Quel rôle peuvent-ils jouer dans des revendications actuelles d'autodétermination ? Comment apprécier en droit international la validité d'un accord relatif à l'indépendance d'une colonie conclu dans le cadre d'un droit constitutionnel portugais en pleine mutation ? La question appelle des commentaires tant sous l'angle du droit national que sous celui de l'article 46 de la Convention de Vienne sur le droit des traités, dont le contenu pourrait éventuellement être appliqué à titre de droit coutumier. Que penser, ensuite, de l'argument du droit de sécession en faveur du "peuple" cabindais ? Un tel peuple existe-t-il au sens du droit international ? Qu'est-ce, d'ailleurs, qu'un peuple au sens du droit de l'autodétermination ? Et comment le définir en l'espèce ? Que faut-il penser de l'argument de la sécession-remède, selon lequel une minorité opprimée et sans accès équitable au Gouvernement d'un État acquerrait un droit de sécession en droit international ? Une telle doctrine existe-t-elle en droit international public général ? Comment définir l'oppression qu'elle vise ? Quelle est la pratique internationale à cet égard ? Quelle est, enfin, la situation concrète des natifs du Cabinda vis-à-vis du Gouvernement de l'Angola, c'est-à-dire leur traitement en matière de droits humains ou de participation au pouvoir ? Ce sont là des questions, parmi d'autres, sur lesquelles cet ouvrage tente d'apporter des lumières. L'espace lusophone servant ici de toile de fond est inédit, dans le sens qu'il a été jusqu'ici très peu étudié dans la littérature francophone. Cet espace donne, par ailleurs, un prisme tangible aux divers aspects de droit international public analysés, lesquels viennent s'agglutiner autour de lui en épousant ses contours.

Le statut international de la province angolaise du Cabinda à la lumière du droit international public

Le présent ouvrage est le résultat d'un programme de recherche organisé par le Centre Universitaire de Droit International Humanitaire (CUDIH) sous la supervision du Professeur Robert Kolb.
Cette étude a bénéficié du soutien financier du Réseau Universitaire International de Genève (RUIG/GIAN).
Cet ouvrage analyse dans une perspective historique et actuelle les problèmes théoriques et pratiques rencontrés dans l'application de certaines branches du droit international à des opérations militaires et administratives conduites par des organisations internationales, notamment les Nations Unies.
Les opérations de maintien ou d'imposition de la paix, et les éventuelles administrations civiles transitoires qui peuvent en constituer un prolongement temporaire, soulèvent de nombreuses questions de droit applicable et d'application effective du droit. En effet, aucun régime normatif précodifié c'est applicable aux opérations internationales ; il faut dès lors déterminer au cas par cas quelles normes seront appliquées et selon quelles modalités.
De cette pratique peuvent émerger des tendances, qui se condenseront ensuite en normes de conduite. Cette analyse porte ici sur les deux corps de normes particulièrement importantes en la matière : le droit international humanitaire et le droit international des droits de l'homme.


Tout en proposant de nombreuses illustrations issues de la pratique internationale, cette étude se concentre plus particulièrement sur les cas du Kosovo et du Timor oriental.
Ces deux régions ont en effet passé par une évolution particulièrement riche en enseignements pour la matière que nous examinons. En 1999, sous l'impulsion et le contrôle de différentes organisations internationales, elles ont suivi chacune une transition les ayant conduites d'une phase de conflit armé international à une période d'administration internationale. Il nous a dès lors paru particulièrement intéressant d'examiner comment cette transition a été effectuée dans les faits, en considérant parallèlement comment lé droit régissant ces situations s'est transformé lui aussi, en fonction de l'avancement des événements.

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales ; forces de paix et administrations civiles transitoires

Ce Commentaire du Pacte de la Société des Nations a un double but. 
En premier lieu, d'assurer l'information la plus complète et la plus à jour possible sur l'ensemble de l'expérience de la SDN, notamment dans ses aspects juridiques. Le Pacte est le texte fondateur du phénomène de l'organisation internationale au XXe siècle. 
C'est à ce titre qu'aucune recherche et qu'aucune prise de position approfondies en la matière ne peuvent s'abstraire de ce point de départ de 1919. 
En second lieu, la Charte des Nations Unies, texte fondamental de l'organisation politique mondiale actuelle, s'oriente au Pacte de la SDN, tant quand elle en prolonge les linéaments que quand elle cherche au contraire une rupture. Comprendre la Charte, dans son texte de 1945, largement inaltéré à ce jour, suppose dès lors toujours de connaître le Pacte. 
Cet ouvrage se destine ainsi à être à la fois un instrument d'information et une invitation à l'exploration des voies du passé dans ce qu'elles ont de fécond pour la compréhension de l'avenir. Pour arriver à ces buts, le présent Commentaire se compose de contributions expliquant les diverses dispositions du Pacte, mais aussi de contributions transversales, s'attachant à tel ou tel aspect de portée plus générale, important dans la vie de la SDN comme dans celle des Nations Unies.

Commentaire sur le pacte de la Société des Nations

Cet ouvrage ne présente pas un système complet et cohérent, méritant le nom d'une philosophie du droit international. Une telle entreprise serait à la fois trop vaste face à une société internationale de haute complexité at aussi un peu anachronique au regard de la perte de foi dans les sytèmes trop parfaits et dès lors trop réductifs. C'est plutôt une série de réflexion personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des années d'étude de cette matière, que je veux ici présenter. Si ces points ne s'ordonnent pas en un système, ils ne sont néanmoins pas jetés sur le papier au hasard. Ces réflexions ont ceci en commun qu'elles tentent de serrer de plus près les aspects ordonnateurs et structurants du droit international, en un mot, ses chevilles ouvrières aux points charnière ou ses voûtes névralgiques. 

Ces réflexions s'ordonnent autour de trois axes. Dans une première partie, il s'agit de dégager quelques caractéristiques fondamentales du droit international, qui expliquent et imprègnent ses applications. Après une discussion des types possibles de droit international et de leur réalisation dans l'histoire, il est question des grandes phases d'évolution qu'a connues le droit international depuis le temps de Grotius. Ensuite, les caractéristiques propres des sources du droit international (les sources constituant une espèce de radiographie de tout ordre juridique) sont examinées. Parmi les autres caractéristiques de la règle internationale, ce sont notamment sa tendance à l'individualisation, à l'ouverture vers les circonstances particulières des espèces, ainsi que les incidences de cette tendance, qui font l'objet de considérations. Enfin, il est question de la règle "tout ce qui n'est pas interdit est permis", renforcée en droit international par la souveraineté. De sa place et de ses rôles exacts dépend la nature et la force de l'ordre juridique en question. 

Dans une seconde partie, ce sont les relations multiples du droit et de la poilitique qui font l'objet d'analyses. Si la politique est un facteur essentiel de vie et de réalisation de tout droit (et aussi une menace pour lui), il en est à plus forte raison ainsi en droit international, où les deux branches, droit et politique, sont particulièrement proches. L'analyse ne se borne pas à des relations stéréotypées, mais tente de dégager en catégories d'espèces une multitude de pesées réciproques entre les deux branches, dans leurs vertus centripètes et centrifuges. 

Enfin, dans une troisième partie importante, c'est une série de notions juridiques cardinales qui forme l'objet des réflexions. Il s'agit du bien commun; de la justice; de la sécurité juridique; de la réciprocité; de l'égalité et de la proportionnalité; de la liberté; de la morale et de la morale sociale; de la volonté dans ses rapports avec la raison; de la sanction. Il s'agit de voir quelle est la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et par la suite d'examiner comment elles peuvent s'insérer et agir au sein du droit international au regard des spécificités de la société internationale, avec quelles analogies mais aussi avec quelles altérations ou adaptations. C'est ainsi qu'on peut dégager ce degré d'orientation juridique inhérent au "droit international" dans ses forces et ses faiblesses.

Réflexions de philosophie du droit international

Droit humanitaire et opérations de paix internationales

Cette seconde édition de l'ouvrage Réflexions de philosophie du droit international rassemble une série de réflexions personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des années d'étude de cette matière. Si ces points ne s'ordonnent pas en un système, ils ne sont néanmoins pas jetés sur le papier au hasard. Ces réflexions ont ceci en commun qu'elles tentent de serrer de plus près les aspects ordonnateurs et structurants du droit international, en un mot, ses chevilles ouvrières ou ses voûtes névralgiques. Ces réflexions s'ordonnent autour de trois axes principaux : - Dans une première partie, il s'agit de dégager quelques caractéristiques fondamentales du droit international, qui expliquent et imprègnent ses applications. Après une discussion des types possibles de droit international et de leur réalisation dans l'histoire, il est question des grandes phases d'évolution qu'a connues le droit international depuis le temps de Grotius. Ensuite, les caractéristiques propres des sources du droit international (les sources constituant une espèce de radiographie de tout ordre juridique) sont examinées. Parmi les autres caractéristiques de la règle internationale, ce sont notamment sa tendance à l'individualisation, à l'ouverture vers les circonstances particulières des espèces, ainsi que les incidences de cette tendance, qui font l'objet de considérations. Enfin, il est question de la règle « tout ce qui n'est pas interdit est permis », renforcée en droit international par la souveraineté. De sa place et de ses rôles exacts dépendent la nature et la force de l'ordre juridique en question. - Dans une seconde partie, ce sont les relations multiples du droit et de la politique qui font l'objet d'analyses. Si la politique est un facteur essentiel de vie et de réalisation de tout droit (et aussi une menace pour lui), il en est à plus forte raison ainsi en droit international, où les deux branches, droit et politique, sont particulièrement proches. L'analyse ne se borne pas à des relations stéréotypées, mais tente de dégager en catégories d'espèces une multitude de pesées réciproques entre les deux branches, dans leurs vertus centripètes et centrifuges. - Enfin, dans une troisième partie importante, une série de notions juridiques cardinales forme l'objet des réflexions. Il s'agit du bien commun, de la justice, de la sécurité juridique, de la réciprocité, de l'égalité et de la proportionnalité, de la liberté, de la morale et de la morale sociale, de la volonté dans ses rapports avec la raison, de la sanction. Il s'agit de voir la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et par la suite d'examiner comment elles peuvent s'insérer et agir au sein du droit international au regard des spécificités de la société internationale.

Droit international pénal

Résumé

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