Quelle est la place du droit international dans les décisions relatives à la politique étrangère des Etats ? Quel bilan le droit international a-t-il en termes de mise en oeuvre ? Quels facteurs influent favorablement ou défavorablement sur son rôle ? Dans quel type de situations est-il un argument de poids ? Dans quelle mesure le droit international pèse-t-il sur la prise de décision plutôt que de servir uniquement à revêtir une décision déjà arrêtée du "sceau légitimant" du droit ? Quels sont les obstacles à un accroissement de son rôle et quels sont les moyens d'augmenter son poids concret ? Cet essai tente d'avancer de multiples pistes de réflexion sur de telles questions, en prenant comme point de départ le célèbre essai de Guy de Lacharrière sur le sujet.

Réflexions sur les politiques juridiques extérieures

La Cour internationale de Justice

Droit international pénal - Précis

Ius contra bellum

Ce précis propose une introduction au droit international relatif au maintien de la paix, centré sur la Charte des Nations Unies. Il s'agit d'une matière de grande importance, car l'évolution harmonieuse des relations internationales, la coopération internationale et les oeuvres de civilisation dépendent en dernier ressort de l'existence d'un état de paix. Indépendamment de cet aspect, la question de la paix et de la guerre entre nations est l'une des plus classiques qui soient. Elle tient à nouveau le devant de la scène depuis les interventions militaires au Kosovo, en Afghanistan et en Irak. L'auteur a rédigé cet ouvrage de manière accessible et raisonnablement exhaustive, l'enrichissant d'une bibliographie détaillée permettant des approfondissements ultérieurs.
Le droit international relatif au maintien de la paix est présenté au travers des grands thèmes suivants : les aspects généraux, les évolutions historiques visant à la limitation du recours à la force par les Etats ainsi que le système de la Charte des Nations Unies.

Lus contra bellum (2e édition)

Une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution, à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles proposant un approfondissement de certaines questions particulièrement intéressantes.

Sur le contenu Le précis présente le droit international pénal au travers des thèmes suivants: historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (p.ex. la complicité, la responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse); tribunaux ad hoc; la CPI et son fonctionnement. Sont étudiés dans des chapitres séparés des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Droit international pénal

Droit humanitaire et opérations de paix internationales

Le présent ouvrage est le résultat d'un programme de recherche organisé par le Centre Universitaire de Droit International Humanitaire (CUDIH) sous la supervision du Professeur Robert Kolb.
Cette étude a bénéficié du soutien financier du Réseau Universitaire International de Genève (RUIG/GIAN).
Cet ouvrage analyse dans une perspective historique et actuelle les problèmes théoriques et pratiques rencontrés dans l'application de certaines branches du droit international à des opérations militaires et administratives conduites par des organisations internationales, notamment les Nations Unies.
Les opérations de maintien ou d'imposition de la paix, et les éventuelles administrations civiles transitoires qui peuvent en constituer un prolongement temporaire, soulèvent de nombreuses questions de droit applicable et d'application effective du droit. En effet, aucun régime normatif précodifié c'est applicable aux opérations internationales ; il faut dès lors déterminer au cas par cas quelles normes seront appliquées et selon quelles modalités.
De cette pratique peuvent émerger des tendances, qui se condenseront ensuite en normes de conduite. Cette analyse porte ici sur les deux corps de normes particulièrement importantes en la matière : le droit international humanitaire et le droit international des droits de l'homme.


Tout en proposant de nombreuses illustrations issues de la pratique internationale, cette étude se concentre plus particulièrement sur les cas du Kosovo et du Timor oriental.
Ces deux régions ont en effet passé par une évolution particulièrement riche en enseignements pour la matière que nous examinons. En 1999, sous l'impulsion et le contrôle de différentes organisations internationales, elles ont suivi chacune une transition les ayant conduites d'une phase de conflit armé international à une période d'administration internationale. Il nous a dès lors paru particulièrement intéressant d'examiner comment cette transition a été effectuée dans les faits, en considérant parallèlement comment lé droit régissant ces situations s'est transformé lui aussi, en fonction de l'avancement des événements.

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales ; forces de paix et administrations civiles transitoires

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