L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales ; forces de paix et administrations civiles transitoires

Robert Kolb

Gabriele Porreto

Sylvain Vite

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Bruylant, le 01 juillet 2005

Résumé

Le présent ouvrage est le résultat d'un programme de recherche organisé par le Centre Universitaire de Droit International Humanitaire (CUDIH) sous la supervision du Professeur Robert Kolb. Cette étude a bénéficié du soutien financier du Réseau Universitaire International de Genève (RUIG/GIAN). Cet ouvrage analyse dans une perspective historique et actuelle les problèmes théoriques et pratiques rencontrés dans l'application de certaines branches du droit international à des opérations militaires et administratives conduites par des organisations internationales, notamment les Nations Unies. Les opérations de maintien ou d'imposition de la paix, et les éventuelles administrations civiles transitoires qui peuvent en constituer un prolongement temporaire, soulèvent de nombreuses questions de droit applicable et d'application effective du droit. En effet, aucun régime normatif précodifié c'est applicable aux opérations internationales ; il faut dès lors déterminer au cas par cas quelles normes seront appliquées et selon quelles modalités. De cette pratique peuvent émerger des tendances, qui se condenseront ensuite en normes de conduite. Cette analyse porte ici sur les deux corps de normes particulièrement importantes en la matière : le droit international humanitaire et le droit international des droits de l'homme. Tout en proposant de nombreuses illustrations issues de la pratique internationale, cette étude se concentre plus particulièrement sur les cas du Kosovo et du Timor oriental. Ces deux régions ont en effet passé par une évolution particulièrement riche en enseignements pour la matière que nous examinons. En 1999, sous l'impulsion et le contrôle de différentes organisations internationales, elles ont suivi chacune une transition les ayant conduites d'une phase de conflit armé international à une période d'administration internationale. Il nous a dès lors paru particulièrement intéressant d'examiner comment cette transition a été effectuée dans les faits, en considérant parallèlement comment lé droit régissant ces situations s'est transformé lui aussi, en fonction de l'avancement des événements.