Ius contra bellum

Ce précis traite d'une branche du droit international public de grande actualité, à savoir des règles sur la conduite des hostilités et sur le traitement des personnes protégées lors d'un conflit armé, international ou non international. Cette deuxième édition constitue une mise à jour et un développement conséquent de la première. Le précis est destiné à quiconque cherche à approfondir ses connaissances en la matière, même s'il s'adresse en premier lieu à des juristes. Le phénomène des règles de droit applicables dans la guerre (le ius in Bello) est abordé dans toutes ses dimensions: aspect historique, applicabilité du droit, sources et principes fondateurs du droit des conflits armés, règles sur la conduite des hostilités militaires, sur les personnes hors de combat, sur les conflits armés non internationaux, sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire. Sont également étudiés la question des territoires occupés, les emblèmes protecteurs, l'action du Comité international de la Croix-Rouge et la neutralité. Ainsi, ce livre forme un complément aux deux autres Précis du même auteur: le "Ius contra bellum", qui traite du droit international relatif au maintien de la paix, et le "Droit international pénal", qui traite de la sanction pénale au niveau international.

Lus in bello - Le droit international des conflits armés

Cette étude a pour vocation d'appliquer certains concepts clés du droit international dans un contexte relativement peu connu en France, à savoir des revendications à la sécession en Angola. D'anciens "traités" conclus avec des chefs indigènes pouvaient-ils être considérés comme des conventions de droit international ou étaient-ils des actes de droit interne ? Quel rôle peuvent-ils jouer dans des revendications actuelles d'autodétermination ? Comment apprécier en droit international la validité d'un accord relatif à l'indépendance d'une colonie conclu dans le cadre d'un droit constitutionnel portugais en pleine mutation ? La question appelle des commentaires tant sous l'angle du droit national que sous celui de l'article 46 de la Convention de Vienne sur le droit des traités, dont le contenu pourrait éventuellement être appliqué à titre de droit coutumier. Que penser, ensuite, de l'argument du droit de sécession en faveur du "peuple" cabindais ? Un tel peuple existe-t-il au sens du droit international ? Qu'est-ce, d'ailleurs, qu'un peuple au sens du droit de l'autodétermination ? Et comment le définir en l'espèce ? Que faut-il penser de l'argument de la sécession-remède, selon lequel une minorité opprimée et sans accès équitable au Gouvernement d'un État acquerrait un droit de sécession en droit international ? Une telle doctrine existe-t-elle en droit international public général ? Comment définir l'oppression qu'elle vise ? Quelle est la pratique internationale à cet égard ? Quelle est, enfin, la situation concrète des natifs du Cabinda vis-à-vis du Gouvernement de l'Angola, c'est-à-dire leur traitement en matière de droits humains ou de participation au pouvoir ? Ce sont là des questions, parmi d'autres, sur lesquelles cet ouvrage tente d'apporter des lumières. L'espace lusophone servant ici de toile de fond est inédit, dans le sens qu'il a été jusqu'ici très peu étudié dans la littérature francophone. Cet espace donne, par ailleurs, un prisme tangible aux divers aspects de droit international public analysés, lesquels viennent s'agglutiner autour de lui en épousant ses contours.

Le statut international de la province angolaise du Cabinda à la lumière du droit international public

Une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution, à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles proposant un approfondissement de certaines questions particulièrement intéressantes.

Sur le contenu Le précis présente le droit international pénal au travers des thèmes suivants: historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (p.ex. la complicité, la responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse); tribunaux ad hoc; la CPI et son fonctionnement. Sont étudiés dans des chapitres séparés des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Droit international pénal

Quelle est la place du droit international dans les décisions relatives à la politique étrangère des Etats ? Quel bilan le droit international a-t-il en termes de mise en oeuvre ? Quels facteurs influent favorablement ou défavorablement sur son rôle ? Dans quel type de situations est-il un argument de poids ? Dans quelle mesure le droit international pèse-t-il sur la prise de décision plutôt que de servir uniquement à revêtir une décision déjà arrêtée du "sceau légitimant" du droit ? Quels sont les obstacles à un accroissement de son rôle et quels sont les moyens d'augmenter son poids concret ? Cet essai tente d'avancer de multiples pistes de réflexion sur de telles questions, en prenant comme point de départ le célèbre essai de Guy de Lacharrière sur le sujet.

Réflexions sur les politiques juridiques extérieures

Lus contra Bellum - Le droit international relatif au maintien de la paix

Le présent ouvrage est une version retravaillée et amplifiée des Réflexions de philosophie du droit international publiées chez le même éditeur (Bruylant) en 2003. Il en a résulté un approfondissement et une diversification progressifs des contenus, reflétant les enseignements et les multiples recherches en droit international entreprises par l'auteur. Cette Théorie s'ordonne autour de trois axes. Dans la première partie, il s'agit de dégager les traits caractéristiques de l'ordre juridique international. Sont traitées des questions d'histoire du droit international européen et extra-européen ; les phases d'évolution du droit international ; le fondement de l'obligation en droit international, ses sources et ses caractéristiques structurelles ; les problèmes de méthode ; la notion de sujet du droit ; les standards juridiques et les clauses de flexibilisation du droit. La seconde partie porte sur les relations du droit international avec son environnement politique. La politique est un facteur essentiel du droit. Il en est tout particulièrement ainsi dans la société internationale. Politique et droit y sont entrelacés de manière particulièrement intime. L'analyse dégage en catégories illustratives une multitude de pesées réciproques. La troisième partie porte sur certaines notions cardinales et leur relation avec l'expérience juridique générale ainsi que le droit international. Ces notions sont le bien commun ; la justice ; la sécurité juridique ; la réciprocité ; l'égalité et la proportionnalité ; la liberté ; la morale et la morale sociale ; la volonté et la raison ; et la sanction. Il s'agit d'éclairer la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et d'examiner comment elles peuvent opérer au sein du droit international public, ordre juridique caractérisé par des spécificités dues à son environnement social singulier.

Théorie du droit international

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales - Forces de paix et administrations civiles transitoires

Ce précis propose une introduction au droit international relatif au maintien de la paix, centré sur la Charte des Nations Unies. Il s'agit d'une matière de grande importance, car l'évolution harmonieuse des relations internationales, la coopération internationale et les oeuvres de civilisation dépendent en dernier ressort de l'existence d'un état de paix. Indépendamment de cet aspect, la question de la paix et de la guerre entre nations est l'une des plus classiques qui soient. Elle tient à nouveau le devant de la scène depuis les interventions militaires au Kosovo, en Afghanistan et en Irak. L'auteur a rédigé cet ouvrage de manière accessible et raisonnablement exhaustive, l'enrichissant d'une bibliographie détaillée permettant des approfondissements ultérieurs.
Le droit international relatif au maintien de la paix est présenté au travers des grands thèmes suivants : les aspects généraux, les évolutions historiques visant à la limitation du recours à la force par les Etats ainsi que le système de la Charte des Nations Unies.

Ius contra bellum

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