Ius in bello - Le droit international des conflits armés

Une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution, à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles proposant un approfondissement de certaines questions particulièrement intéressantes.

Sur le contenu Le précis présente le droit international pénal au travers des thèmes suivants: historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (p.ex. la complicité, la responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse); tribunaux ad hoc; la CPI et son fonctionnement. Sont étudiés dans des chapitres séparés des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Droit international pénal

Quelle est la place du droit international dans les décisions relatives à la politique étrangère des Etats ? Quel bilan le droit international a-t-il en termes de mise en oeuvre ? Quels facteurs influent favorablement ou défavorablement sur son rôle ? Dans quel type de situations est-il un argument de poids ? Dans quelle mesure le droit international pèse-t-il sur la prise de décision plutôt que de servir uniquement à revêtir une décision déjà arrêtée du "sceau légitimant" du droit ? Quels sont les obstacles à un accroissement de son rôle et quels sont les moyens d'augmenter son poids concret ? Cet essai tente d'avancer de multiples pistes de réflexion sur de telles questions, en prenant comme point de départ le célèbre essai de Guy de Lacharrière sur le sujet.

Réflexions sur les politiques juridiques extérieures

Droit international pénal - Précis

Lus contra Bellum - Le droit international relatif au maintien de la paix

Le présent ouvrage est une version retravaillée et amplifiée des Réflexions de philosophie du droit international publiées chez le même éditeur (Bruylant) en 2003. Il en a résulté un approfondissement et une diversification progressifs des contenus, reflétant les enseignements et les multiples recherches en droit international entreprises par l'auteur. Cette Théorie s'ordonne autour de trois axes. Dans la première partie, il s'agit de dégager les traits caractéristiques de l'ordre juridique international. Sont traitées des questions d'histoire du droit international européen et extra-européen ; les phases d'évolution du droit international ; le fondement de l'obligation en droit international, ses sources et ses caractéristiques structurelles ; les problèmes de méthode ; la notion de sujet du droit ; les standards juridiques et les clauses de flexibilisation du droit. La seconde partie porte sur les relations du droit international avec son environnement politique. La politique est un facteur essentiel du droit. Il en est tout particulièrement ainsi dans la société internationale. Politique et droit y sont entrelacés de manière particulièrement intime. L'analyse dégage en catégories illustratives une multitude de pesées réciproques. La troisième partie porte sur certaines notions cardinales et leur relation avec l'expérience juridique générale ainsi que le droit international. Ces notions sont le bien commun ; la justice ; la sécurité juridique ; la réciprocité ; l'égalité et la proportionnalité ; la liberté ; la morale et la morale sociale ; la volonté et la raison ; et la sanction. Il s'agit d'éclairer la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et d'examiner comment elles peuvent opérer au sein du droit international public, ordre juridique caractérisé par des spécificités dues à son environnement social singulier.

Théorie du droit international

Ce précis propose une introduction au droit international relatif au maintien de la paix, centré sur la Charte des Nations Unies. Il s'agit d'une matière de grande importance, car l'évolution harmonieuse des relations internationales, la coopération internationale et les oeuvres de civilisation dépendent en dernier ressort de l'existence d'un état de paix. Indépendamment de cet aspect, la question de la paix et de la guerre entre nations est l'une des plus classiques qui soient. Elle tient à nouveau le devant de la scène depuis les interventions militaires au Kosovo, en Afghanistan et en Irak. L'auteur a rédigé cet ouvrage de manière accessible et raisonnablement exhaustive, l'enrichissant d'une bibliographie détaillée permettant des approfondissements ultérieurs.
Le droit international relatif au maintien de la paix est présenté au travers des grands thèmes suivants : les aspects généraux, les évolutions historiques visant à la limitation du recours à la force par les Etats ainsi que le système de la Charte des Nations Unies.

Lus contra bellum (2e édition)

La bonne foi en droit international public - contribution a l'etude des principes generaux de droit

Cette seconde édition de l'ouvrage Réflexions de philosophie du droit international rassemble une série de réflexions personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des années d'étude de cette matière. Si ces points ne s'ordonnent pas en un système, ils ne sont néanmoins pas jetés sur le papier au hasard. Ces réflexions ont ceci en commun qu'elles tentent de serrer de plus près les aspects ordonnateurs et structurants du droit international, en un mot, ses chevilles ouvrières ou ses voûtes névralgiques. Ces réflexions s'ordonnent autour de trois axes principaux : - Dans une première partie, il s'agit de dégager quelques caractéristiques fondamentales du droit international, qui expliquent et imprègnent ses applications. Après une discussion des types possibles de droit international et de leur réalisation dans l'histoire, il est question des grandes phases d'évolution qu'a connues le droit international depuis le temps de Grotius. Ensuite, les caractéristiques propres des sources du droit international (les sources constituant une espèce de radiographie de tout ordre juridique) sont examinées. Parmi les autres caractéristiques de la règle internationale, ce sont notamment sa tendance à l'individualisation, à l'ouverture vers les circonstances particulières des espèces, ainsi que les incidences de cette tendance, qui font l'objet de considérations. Enfin, il est question de la règle « tout ce qui n'est pas interdit est permis », renforcée en droit international par la souveraineté. De sa place et de ses rôles exacts dépendent la nature et la force de l'ordre juridique en question. - Dans une seconde partie, ce sont les relations multiples du droit et de la politique qui font l'objet d'analyses. Si la politique est un facteur essentiel de vie et de réalisation de tout droit (et aussi une menace pour lui), il en est à plus forte raison ainsi en droit international, où les deux branches, droit et politique, sont particulièrement proches. L'analyse ne se borne pas à des relations stéréotypées, mais tente de dégager en catégories d'espèces une multitude de pesées réciproques entre les deux branches, dans leurs vertus centripètes et centrifuges. - Enfin, dans une troisième partie importante, une série de notions juridiques cardinales forme l'objet des réflexions. Il s'agit du bien commun, de la justice, de la sécurité juridique, de la réciprocité, de l'égalité et de la proportionnalité, de la liberté, de la morale et de la morale sociale, de la volonté dans ses rapports avec la raison, de la sanction. Il s'agit de voir la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et par la suite d'examiner comment elles peuvent s'insérer et agir au sein du droit international au regard des spécificités de la société internationale.

Ius in bello - Le droit international des conflits armés

Plus de livres de Robert Kolb

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques