L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales - Forces de paix et administrations civiles transitoires

Le présent ouvrage est une version retravaillée et amplifiée des Réflexions de philosophie du droit international publiées chez le même éditeur (Bruylant) en 2003. Il en a résulté un approfondissement et une diversification progressifs des contenus, reflétant les enseignements et les multiples recherches en droit international entreprises par l'auteur. Cette Théorie s'ordonne autour de trois axes. Dans la première partie, il s'agit de dégager les traits caractéristiques de l'ordre juridique international. Sont traitées des questions d'histoire du droit international européen et extra-européen ; les phases d'évolution du droit international ; le fondement de l'obligation en droit international, ses sources et ses caractéristiques structurelles ; les problèmes de méthode ; la notion de sujet du droit ; les standards juridiques et les clauses de flexibilisation du droit. La seconde partie porte sur les relations du droit international avec son environnement politique. La politique est un facteur essentiel du droit. Il en est tout particulièrement ainsi dans la société internationale. Politique et droit y sont entrelacés de manière particulièrement intime. L'analyse dégage en catégories illustratives une multitude de pesées réciproques. La troisième partie porte sur certaines notions cardinales et leur relation avec l'expérience juridique générale ainsi que le droit international. Ces notions sont le bien commun ; la justice ; la sécurité juridique ; la réciprocité ; l'égalité et la proportionnalité ; la liberté ; la morale et la morale sociale ; la volonté et la raison ; et la sanction. Il s'agit d'éclairer la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et d'examiner comment elles peuvent opérer au sein du droit international public, ordre juridique caractérisé par des spécificités dues à son environnement social singulier.

Théorie du droit international

Ius in bello - Le droit international des conflits armés

Une introduction au droit international pénal, matière en pleine évolution, à la fois accessible et raisonnablement exhaustive, complétée par une série d'articles proposant un approfondissement de certaines questions particulièrement intéressantes.

Sur le contenu Le précis présente le droit international pénal au travers des thèmes suivants: historique, sources, infractions (agression, génocide, crime contre l'humanité, crimes de guerre), multitude d'infractions, formes de responsabilité pénale (p.ex. la complicité, la responsabilité du supérieur, etc.), circonstances excluant la responsabilité, obstacles à la poursuite, principes de procédure; compétence pénale nationale (exemple de la Suisse); tribunaux ad hoc; la CPI et son fonctionnement. Sont étudiés dans des chapitres séparés des sujets tels que la fixation de la peine ou le statut des victimes.

Droit international pénal

Droit humanitaire et opérations de paix internationales

Le présent ouvrage est le résultat d'un programme de recherche organisé par le Centre Universitaire de Droit International Humanitaire (CUDIH) sous la supervision du Professeur Robert Kolb.
Cette étude a bénéficié du soutien financier du Réseau Universitaire International de Genève (RUIG/GIAN).
Cet ouvrage analyse dans une perspective historique et actuelle les problèmes théoriques et pratiques rencontrés dans l'application de certaines branches du droit international à des opérations militaires et administratives conduites par des organisations internationales, notamment les Nations Unies.
Les opérations de maintien ou d'imposition de la paix, et les éventuelles administrations civiles transitoires qui peuvent en constituer un prolongement temporaire, soulèvent de nombreuses questions de droit applicable et d'application effective du droit. En effet, aucun régime normatif précodifié c'est applicable aux opérations internationales ; il faut dès lors déterminer au cas par cas quelles normes seront appliquées et selon quelles modalités.
De cette pratique peuvent émerger des tendances, qui se condenseront ensuite en normes de conduite. Cette analyse porte ici sur les deux corps de normes particulièrement importantes en la matière : le droit international humanitaire et le droit international des droits de l'homme.


Tout en proposant de nombreuses illustrations issues de la pratique internationale, cette étude se concentre plus particulièrement sur les cas du Kosovo et du Timor oriental.
Ces deux régions ont en effet passé par une évolution particulièrement riche en enseignements pour la matière que nous examinons. En 1999, sous l'impulsion et le contrôle de différentes organisations internationales, elles ont suivi chacune une transition les ayant conduites d'une phase de conflit armé international à une période d'administration internationale. Il nous a dès lors paru particulièrement intéressant d'examiner comment cette transition a été effectuée dans les faits, en considérant parallèlement comment lé droit régissant ces situations s'est transformé lui aussi, en fonction de l'avancement des événements.

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales ; forces de paix et administrations civiles transitoires

Ius contra bellum

La bonne foi en droit international public - contribution a l'etude des principes generaux de droit

Cet ouvrage ne présente pas un système complet et cohérent, méritant le nom d'une philosophie du droit international. Une telle entreprise serait à la fois trop vaste face à une société internationale de haute complexité at aussi un peu anachronique au regard de la perte de foi dans les sytèmes trop parfaits et dès lors trop réductifs. C'est plutôt une série de réflexion personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des années d'étude de cette matière, que je veux ici présenter. Si ces points ne s'ordonnent pas en un système, ils ne sont néanmoins pas jetés sur le papier au hasard. Ces réflexions ont ceci en commun qu'elles tentent de serrer de plus près les aspects ordonnateurs et structurants du droit international, en un mot, ses chevilles ouvrières aux points charnière ou ses voûtes névralgiques. 

Ces réflexions s'ordonnent autour de trois axes. Dans une première partie, il s'agit de dégager quelques caractéristiques fondamentales du droit international, qui expliquent et imprègnent ses applications. Après une discussion des types possibles de droit international et de leur réalisation dans l'histoire, il est question des grandes phases d'évolution qu'a connues le droit international depuis le temps de Grotius. Ensuite, les caractéristiques propres des sources du droit international (les sources constituant une espèce de radiographie de tout ordre juridique) sont examinées. Parmi les autres caractéristiques de la règle internationale, ce sont notamment sa tendance à l'individualisation, à l'ouverture vers les circonstances particulières des espèces, ainsi que les incidences de cette tendance, qui font l'objet de considérations. Enfin, il est question de la règle "tout ce qui n'est pas interdit est permis", renforcée en droit international par la souveraineté. De sa place et de ses rôles exacts dépend la nature et la force de l'ordre juridique en question. 

Dans une seconde partie, ce sont les relations multiples du droit et de la poilitique qui font l'objet d'analyses. Si la politique est un facteur essentiel de vie et de réalisation de tout droit (et aussi une menace pour lui), il en est à plus forte raison ainsi en droit international, où les deux branches, droit et politique, sont particulièrement proches. L'analyse ne se borne pas à des relations stéréotypées, mais tente de dégager en catégories d'espèces une multitude de pesées réciproques entre les deux branches, dans leurs vertus centripètes et centrifuges. 

Enfin, dans une troisième partie importante, c'est une série de notions juridiques cardinales qui forme l'objet des réflexions. Il s'agit du bien commun; de la justice; de la sécurité juridique; de la réciprocité; de l'égalité et de la proportionnalité; de la liberté; de la morale et de la morale sociale; de la volonté dans ses rapports avec la raison; de la sanction. Il s'agit de voir quelle est la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et par la suite d'examiner comment elles peuvent s'insérer et agir au sein du droit international au regard des spécificités de la société internationale, avec quelles analogies mais aussi avec quelles altérations ou adaptations. C'est ainsi qu'on peut dégager ce degré d'orientation juridique inhérent au "droit international" dans ses forces et ses faiblesses.

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales - Forces de paix et administrations civiles transitoires

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