Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe siècles)

Publié par Mémoire du Droit, le 01 avril 2005

468 pages

Résumé

Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence constituent une source très utilisée par les historiens du droit. Les juristes de droit positif y puisent également des renseignements susceptibles d'étayer une réflexion historique. Pourtant, cette source majeure du droit d'Ancien Régime demeure mal connue : on ne disposait à ce jour d'aucune bibliographie complète, d'aucune analyse critique, ni d'une étude sur l'influence ou la postérité de cette littérature. Ce sont ces lacunes que le présent ouvrage a entrepris de combler grâce à une recherche scientifique collective, menée par des universitaires et chercheurs français à l'initiative du Centre d'Histoire Judiciaire (CNRS-Université Lille Il) et avec le soutien de la Mission de recherche "Droit et Justice". Cette recherche permet d'infirmer ou de nuancer un certain nombre d'idées reçues, par exemple sur la fiabilité de ces recueils ; elle démontre aussi l'influence de ces ouvrages sur la rationalisation et l'uniformisation du droit qui conduiront aux codifications napoléoniennes. Cette étude intéressera tous les juristes qui s'interrogent sur les rapports complexes entre jurisprudence et doctrine, car la "jurisprudence des arrêts" contenue dans les recueils s'avère finalement être une "jurisprudence des arrestographes" qui la façonnent et lui donnent son sens. Le rapprochement avec la période contemporaine s'impose d'évidence. Pour toutes ces raisons, cette publication pionnière mérite de figurer dans la bibliothèque de l'historien comme dans celle du juriste qui voudrait accéder aux sources de la matière qu'il enseigne ou qu'il pratique. Cette publication, et la recherche dont elle est issue, ont bénéficié du soutien de la Mission de recherche Droit et Justice.

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