Les Institutions publiques françaises et européennes - Occasion

Dominique Grandguillot

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Gualino éditeur, le 14 février 2006

264 pages

Résumé

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des Institutions publiques françaises et européennes est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : la première partie est consacrée aux Institutions publiques françaises et développe successivement les institutions politiques (le président de la République, le gouvernement, le Parlement - Assemblée nationale et Sénat - la procédure législative, les institutions spécialisées - Conseil d'Etat, Conseil économique et social, Cour des comptes, Conseil constitutionnel, Conseil supérieur de la magistrature, Haute Cour de justice, Cour de justice de la République), l'organisation des collectivités territoriales (décentralisation, la commune, le département, la région), puis l'organisation du système judiciaire (les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif) ; la deuxième partie traite des Institutions publiques européennes en distinguant les institutions politiques européennes et les organes consultatifs (le Conseil européen, le Conseil de l'Union européenne, la Commission européenne, le Parlement européen, la procédure législative, la Cour des comptes européenne, le Comité économique et social européen, le Comité des régions, le médiateur européen), l'institution judiciaire européenne (la Cour de justice des Communautés européennes, le Tribunal de première instance, le Tribunal de la fonction publique de l'UE) et les institutions financières européennes (la Banque européenne d'investissement, le système européen des banques centrales, la Banque centrale européenne).