Droit international public - Abrégés de cours et résumés de jurisprudence

Cet ouvrage rend hommage à Alain Supiot et à son travail. Celles et ceux qui écrivent ici sont des compagnons de voyage de l'Institut d'études avancées de Nantes ; certains l'ont accompagné depuis sa création, tandis que d'autres sont montés à bord plus tard. Plutôt que d'imposer une structure au livre, nous avons choisi l'ordre alphabétique des noms des auteurs. Deux consignes seulement ont été fournies. La brièveté d'abord — quelques dizaines de pages tenues par un nombre de mots. L'absence de notes ensuite, pour livrer des textes de plain-pied. Restait, pour évoquer le monde d'Alain Supiot, à trouver une boussole. Nous n'avons cette fois indiqué qu'une direction, qui donne à ce volume son titre : Concerter les civilisations.

Concerter les civilisations - Mélanges en l'honneur d'Alain Supiot

Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.

Le consentement en droit

A la fois source de droit européen et éléments de convergence des systèmes juridiques nationaux en Europe, les principes généraux soulèvent de nombreuses questions en droit européen, questions qui appellent un débat théorique approfondi. Le présent ouvrage apporte des pistes de réflexion et esquisse quelques réponses dans les domaines du droit public et privé européen, mais aussi des rapports du droit européen avec le droit national et le droit international. Fruit du quatrième colloque de l'Ecole doctorale "Fondements du droit européen", ce volume réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants et post-doctorants des universités suisses romandes et alémaniques, ainsi que d'universités européennes partenaires. Il comprend aussi des contributions de spécialistes européens invités à participer au colloque.

Les principes en droit européen

La Cour européenne des droits de l'homme après le Protocole 14 - Premier bilan et perspectives

Inventer l'Europe - Colloque Annuel

Droit constitutionnel européen - Abrégé de cours et résumés de jurisprudence

Le juge et son rôle ont été thématisés abondamment en théorie du droit, mais toujours sous l'angle du droit et du juge internes. On pensera ainsi aux questions des rapports entre justice et politique ou démocratie, ou encore au rôle créateur de droit du juge en cas de lacune juridique et à la légitimité du droit dit prétorien. Pour autant que l'on considère qu'il s'agisse bien d'un juge, le juge international ou européen et sa fonction judiciaire posent des problèmes de même type certes bien que plus aigus, mais aussi des difficultés nouvelles auxquelles la théorie du droit n'a pas encore donné de réponses. Le présent ouvrage tente d'identifier ces difficultés théoriques propres au juge international ou européen et d'apporter des débuts de réponse. Fruit du sixième colloque doctoral de l'Ecole doctorale Fondements du droit européen et international et quatrième volume de la collection du même nom, il réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants des universités suisses romandes et alémaniques et d'universités européennes partenaires, mais aussi d'intervenants externes invités aux différentes sessions du colloque.

Droit international public - Abrégés de cours et résumés de jurisprudence

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