L'Afrique du Nord antique et médiévale : mémoire, identité et imaginaire. - Journées d'études, Université de Rouen, 28 janvier 1998 et 10 mars 1999
Codex Theodosianus - Le Code Théodosien Livre V
Sylvie Crogiez-Petrequin
SSylvie Crogiez-Petrequin
PPierre Jaillette
PPierre Jaillette
JJean-Michel Poinsotte
JJean-Michel Poinsotte
Publié par Brepols, le 01 janvier 2010
523 pages
Résumé
Structuré en 20 titres, le livre V du Code Théodosien s'ouvre par une série de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent notamment le droit successoral entre une mère et ses enfants et l'attribution, aux institutions dont ils relèvent, des biens de leurs membres décédés intestats. Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminum, disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l'étranger de recouvrer la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine, par " droit de retour " ; le rétablissement dans leurs droits de naissance des personnes ingénues ; la vente et l'exposition des nouveaux-nés. Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers : les domaines impériaux et leurs modes d'exploitation, la possession, les terres désertées, les colons et les travailleurs de la terre. Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont l'autorité repose sur l'ancienneté, un usage répété et l'accord de tous. La coutume permet d'assouplir pour des usages locaux les lois générales, dont elle comble en quelque sorte les omissions. En dépit de son caractère lacunaire – seules 60 constitutions nous sont parvenues –, le livre V comprend des textes essentiels sur le droit familial et le statut des individus. Il se révèle primordial pour l'étude des structures agraires de l'Empire aux quatrième et cinquième siècles.
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Voir plusHistoire et pratiques de la traduction
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Conservation et mise en valeur du patrimoine culturel - Journée d'études du GRHIS, 21 octobre 1995, Maison du parc de Brotonne, [Notre-Dame-de-Bliquetuit, Seine-Maritime
Société, économie, administration dans le Code Théodosien
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