Les services publics en France - De la Révolution à la Première Guerre mondiale

Avec la réforme 2006 du code des marchés publics et le développement des partenariats public-privé, il est plus que jamais essentiel pour les élus et les décideurs locaux de se doter d'un outil leur permettant d'appréhender la commande publique afin d'utiliser à bon escient les outils et mécanismes à leur disposition. Ce guide pratique explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. Grâce à une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances et les pièges à éviter afin de choisir le contrat le plus adapté à chaque situation et les obligations et responsabilités qui en découlent. Les auteurs analysent les toutes dernières évolutions réglementaires et signalent aux praticiens, à partir de cas concrets issus d'expériences menées dans des collectivités publiques représentatives, les limites et les risques de certains choix procéduraux afin qu'ils se déterminent en toute sécurité. Désormais, tout décideur public bénéficie de réponses concrètes, de signaux d'alerte et de conseils pratiques pour choisir le contrat idoine et le réaliser dans des conditions optimales. Cet ouvrage synthétique et complet, destiné à tous les décideurs publics, élus locaux, dirigeants publics, directeurs juridiques est incontournable pour concevoir, construire, entretenir et gérer des services et / ou des édifices publics.

Le guide de la commande publique

En 400 pages grand format illustrées de plus de 700 images en couleurs et ponctuées de dizaines d'encadrés d'approfondissement des connaissances, cet ouvrage de référence nous raconte l'histoire de la construction en Fiance. Des voies romaines jusqu'aux villes entières que l'Ancien Régime nous a léguées, les auteurs font revivre sous nos yeux les chantiers d'autrefois et nous révèlent comment furent édifiés d'innombrables bâtiments de toute nature et de toutes dimensions dont, par exemple, ces ponts et ces canaux si bien faits qu'ils sont toujours en service aujourd'hui. Ce récit chronologique est celui d'une incessante activité humaine - la construction - soutenue par les innovations les plus ingénieuses dont on pourra ainsi apprendre les origines et observer les nombreuses traces disséminées partout autour de nous. Que l'on soit artisan, technicien, ingénieur ou que l'on souhaite le devenir, on se reconnaîtra dans ce livre où un univers entier, souvent. insoupçonné, nous est dévoilé. Les amateurs d'histoire seront naturellement comblés, tout comme ceux d'entre nous qui sillonnent leur pays un guide à la main ou fréquentent les visites-conférences. Mais, on le sait, nul besoin d'être amateur de vieilles pierres pour céder à l'attrait d'un chantier de construction où l'on se plaît simplement à contempler le manège des grues et le va-et-vient des engins.

Histoire de la construction en France de la Gaule romaine à la Révolution française

Avec la réforme du code des marchés publics de 2009, les mesures du plan de relance de l'économie, et le développement des partenariats public-privé, il est plus que jamais essentiel pour les acheteurs publics de se doter d'un outil de pilotage de la commande publique.
Le Guide de la commande publique synthétise la réglementation applicable à chacun des contrats publics : marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. Il permet d'identifier le contrat le plus adapté à chaque situation. De plus, il fait le point sur les obligations et responsabilités afférentes à chaque contrat. Les auteurs analysent les dernières évolutions réglementaires, législatives et jurisprudentielles et signalent aux décideurs les limites et les risques de certains choix procéduraux afin qu'ils se déterminent en toute sécurité.
En cas de litige, les procédures de recours contre le contrat, de l'arbitrage au référé contractuel, sont détaillées de manière très précise. Désormais, tout décideur public bénéficie de réponses concrètes, de signaux d'alerte et de conseils pratiques pour choisir le contrat idoine et le réaliser dans des conditions optimales.

Guide collect locales

L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.

Mémento des contrats globaux

L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décretdu 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.

A la manière d'un guide touristique à caractère culturel, on découvrira dans ce livre, par doubles pages très illustrées, une centaine d'ouvrages emblématiques illustrant le patrimoine architectural de la France du point de vue des performances de la construction. Entre voies romaines et châteaux forts, célèbres ponts de très grande portée tout récemment construits et grandes réalisations - urbaines, routières, portuaires, etc. - c'est dans une perspective de popularisation des techniques de construction que les auteurs dévoilent les défis qu'ont su relever architectes, ingénieurs et constructeurs.

101 épopées de la construction française

Société de Construction des Batignolles, Schneider et SPIE, trois entreprises, trois cultures qui, à la fin des années 1960, s'unissent et se mêlent au terme d'une route déjà longue pour poursuivre ensemble l'aventure aux côtés des entreprises européennes qui les ont rejointes depuis.
De la Monarchie de Juillet à nos jours, plus de cent cinquante ans d'histoire au travers de révolutions, de guerres dévastatrices, de conquêtes et d'effondrements d'empires coloniaux. De la civilisation du fer et de la vapeur à celle de l'électricité, puis à celle des réseaux haut débit. Dresser le portrait des entrepreneurs qui, au XIXe siècle, furent à l'origine du groupe SPIE, de ceux qui l'ont ensuite animé, retracer les événements politiques et économiques qui ont influencé son évolution, les grandes étapes de son développement et les réalisations qui ont marqué son existence, tel est l'objet du présent ouvrage.

Les services publics en France - De la Révolution à la Première Guerre mondiale

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