2000 ans d'histoire du partenariat public-prive - pour la realisation des equipements et services co

Le contrat de partenariat institué par l'ordonnance du 17 juin 2004 constitue un développement original dans le paysage de la commande publique, tout en renouant avec une tradition ancienne de notre pays, d'association du privé à la mise en oeuvre d'infrastructures publiques. En 10 ans, l'outil - et ses déclinaisons sectorielles sous forme de baux emphytéotiques administratifs et hospitaliers - a permis de mettre en oeuvre plusieurs centaines d'ouvrages et équipements publics, faisant de la France un leader européen dans ce domaine. Tous les grands secteurs de l'action publique ont été couverts : défense, justice, hôpitaux, infrastructures de transport, bâtiments d'enseignement et administratifs, équipements sportifs, éclairage public, etc. Cet ouvrage a pour ambition de montrer concrètement les premiers retours d'expérience sur ces projets, au-delà des controverses et débats parfois teintés d'idéologie qui ont accompagné la naissance du Partenariat Public-Privé. Agrémenté de nombreuses illustrations et des témoignages des participants à ces opérations, qu'ils soient maîtres d'ouvrage, partenaires privés, architectes ou maîtres d'oeuvre, juristes ou financiers, il explique en quoi cet outil apporte des réponses aux maux bien connus de la commande publique traditionnelle : dérapage des coûts et des délais de construction, absence de visibilité sur le coût global d'un ouvrage sur la durée, maintenance et entretien défaillants... Les auteurs ont participé chacun de leur côté à cette aventure depuis ses origines, l'un dans le secteur privé, l'autre côté public, ce qui donne un regard croisé d'une grande richesse.

10 ans de PPP dans la commande publique

Les services publics en France - De la Révolution à la Première Guerre mondiale

L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décretdu 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.

Mémento des contrats globaux

Société de Construction des Batignolles, Schneider et SPIE, trois entreprises, trois cultures qui, à la fin des années 1960, s'unissent et se mêlent au terme d'une route déjà longue pour poursuivre ensemble l'aventure aux côtés des entreprises européennes qui les ont rejointes depuis.
De la Monarchie de Juillet à nos jours, plus de cent cinquante ans d'histoire au travers de révolutions, de guerres dévastatrices, de conquêtes et d'effondrements d'empires coloniaux. De la civilisation du fer et de la vapeur à celle de l'électricité, puis à celle des réseaux haut débit. Dresser le portrait des entrepreneurs qui, au XIXe siècle, furent à l'origine du groupe SPIE, de ceux qui l'ont ensuite animé, retracer les événements politiques et économiques qui ont influencé son évolution, les grandes étapes de son développement et les réalisations qui ont marqué son existence, tel est l'objet du présent ouvrage.

Une histoire de Spie ; naître et renaître

Notre environnement actuel porte l'empreinte visible de ce qu'engendra la Révolution industrielle dans le secteur de la construction; à côté de l'emblème -alors contesté!-, qu'est devenue la Tour Eiffel, ce sont en effet-les chemins de fer et l'ensemble des transports publics qui illustrent aujourd'hui encore la prééminence de la construction métallique au XIXe siècle. Cet aspect masque toutefois d'autres innovations, aussi discrètes que déterminantes, comme la mise au point des ciments modernes et la naissance de ce matériau . qui allait caractériser la construction au XXe siècle partout dans le monde: le béton. Oeuvre d'ingénieurs français, ces inventions ont eu des conséquences économiques et sociales dont on a peine à mesurer l'ampleur tant elles restent indissociables de la croissance démographique et de l'emballement des techniques. Les dimensions multiples -et d'apparence parfois contradictoires- de cette histoire dont nous sommes témoins ont un dénominateur commun: l'industrie. Depuis l'aube du XIXe siècle jusqu'à nos jours, la fabrication du bâtiment s'est, progressivement, industrialisée, au même titre que la construction des machines et la production des biens de consommation. Souvent associé à la construction métallique, le béton armé permettra enfin d'édifier -parfois en un temps record - des ouvrages d'art, des locaux industriels et des bâtiments d'habitation ou de bureaux dont la taille et les capacités, insoupçonnées, ont été rendues possibles par l'inventivité des ingénieurs et l'audace des architectes. Dans ce mouvement, de très grandes " entreprises se sont développées et exportent ce savoir-faire dans le monde entier. Les villes nouvelles et les tours de grande hauteur, les ponts et les viaducs, les tunnels et les barrages mais aussi la réhabilitation des nombreux bâtiments hérités du passé et les innovations touchant au développement durable: l'inventaire est considérable ! Ce grand livre, illustré de plus de 700 images et documents, nous invite à y effectuer un parcours sur mesure où l'on pourra mêler à son gré le savoir et le plaisir.

Histoire de la construction moderne et contemporaine en France

Avec la réforme 2006 du code des marchés publics et le développement des partenariats public-privé, il est plus que jamais essentiel pour les élus et les décideurs locaux de se doter d'un outil leur permettant d'appréhender la commande publique afin d'utiliser à bon escient les outils et mécanismes à leur disposition. Ce guide pratique explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. Grâce à une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances et les pièges à éviter afin de choisir le contrat le plus adapté à chaque situation et les obligations et responsabilités qui en découlent. Les auteurs analysent les toutes dernières évolutions réglementaires et signalent aux praticiens, à partir de cas concrets issus d'expériences menées dans des collectivités publiques représentatives, les limites et les risques de certains choix procéduraux afin qu'ils se déterminent en toute sécurité. Désormais, tout décideur public bénéficie de réponses concrètes, de signaux d'alerte et de conseils pratiques pour choisir le contrat idoine et le réaliser dans des conditions optimales. Cet ouvrage synthétique et complet, destiné à tous les décideurs publics, élus locaux, dirigeants publics, directeurs juridiques est incontournable pour concevoir, construire, entretenir et gérer des services et / ou des édifices publics.

Le guide de la commande publique

Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait.

Mark Twain

De mémoire d'homme, on a toujours bâti : là où les habitations étaient encore fragiles et que les chemins se sont effacés, d'innombrables vestiges témoignent encore de la longue histoire de la construction. De grands édi?ces collectifs - palais, temples, églises. nous viennent d'un passé parfois très lointain. Avec l'époque moderne, ce sont des ouvrages généralement fonctionnels qui ont jalonné le paysage et continuent chaque jour de le transformer : usines, systèmes de transport, grands immeubles toujours plus spectaculaires.

Encore méconnue, cette histoire nous est racontée ici par des professionnels qui en ont été acteurs et témoins. Dans ces pages très illustrées, ils nous montrent que les bâtisseurs ont toujours manifesté, en France, un génie particulier : on sait par exemple que c'est en France que le système ogival a vu le jour, permettant d'élever des cathédrales. Mais c'est encore en France que Pierre-Paul Riquet a su recourir aux écluses pour concevoir un canal géant et qu'en 1670 il a réalisé le premier barrage d'Europe. C'est toujours en France qu'en 1817 Vicat a inventé la composition dé?nitive du ciment et qu'en 1848, auteur de la première construction en béton armé, François Coignet a fait prendre un tournant décisif à la construction mondiale. Au début du XX e siècle le non moins génial Eugène Freyssinet mettait au point le fameux béton précontraint et post-contraint, permettant, partout dans le monde, de construire des ouvrages publics de très grandes dimensions.

Pour dresser un panorama des épopées de la construction qui se sont succédé sans discontinuer, les auteurs n'en ont volontairement retenu qu'une centaine parmi les plus marquantes, sans omettre celles qui, plus près de nous, ont engendré le réseau autoroutier, ses ponts et ses tunnels ou encore de grands barrages et des aéroports internationaux.

En sciences, le nom d'un inventeur demeure souvent attaché à sa création ; les oeuvres que nous ont laissées ces bâtisseurs sont pour la plupart le résultat de prouesses collectives. D'où ces épopées. Elles nous révèleront aussi des trajectoires individuelles montrant à quel point l'acte de construire est enthousiasmant.

Heureux d'apporter leur contribution au grand récit de la construction, les auteurs ont souhaité communiquer leur passion à tous leurs lecteurs y compris, et surtout, aux plus jeunes. Et, qui sait, leur donner envie de participer à leur tour aux prochaines épopées.

2000 ans d'histoire du partenariat public-prive - pour la realisation des equipements et services co

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