Ce manuel s'adresse aux étudiants en licence de droit ou d'AES.

Droit pénal général

Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu'il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d'entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données, corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L'ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s'adresse aux étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances ainsi qu'à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.

Droit pénal spécial

Peu de gens maîtrisent le régime de responsabilité applicable aux médias. Echappé en 1819 du Code pénal de 1810, ce droit s'est stabilisé en 1881 dans une loi "sur la liberté de la presse" que le pouvoir n'a jamais osé remettre en cause. Ponctuelles, les réformes ont néanmoins progressivement modifié la logique du texte initial. Parallèlement, la jurisprudence a fait son œuvre. Depuis un siècle, ce droit semble à la dérive. L'effort d'explication engagé par quelques grands anciens a cessé. Chacun déplore une des matières de spécialistes dont la doctrine fuit la trop grande technicité. Les défenseurs des victimes dénoncent un corps de règles abusivement favorable aux médias et les médias profitent de son apparente obscurité. L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec des idées fausses et de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société. La démarche est nécessaire car le droit européen et la généralisation des nouvelles techniques de communication remettent en cause les solutions les mieux établies. Ils ont servi d'aiguillon à cette réflexion sur le droit spécial des médias. Cette seconde édition intègre par ailleurs l'ensemble des solutions dégagées par les juridictions civiles e en application de la loi du 29 juillet 1881. Il s'agit d'un contentieux considérable.

Responsabilités civile et pénale des médias - Presse, télévision, Internet

Ce manuel de Droit pénal général est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines (première partie) qui sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale (deuxième partie) et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace (troisième partie).Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme.L'ouvrage est consacré à l'étude du droit pénal depuis l'entrée en vigueur du « nouveau » Code (1er mars 1994). Loin d'idéaliser les solutions du passé, il s'intéresse aux évolutions actuelles et futures de ce droit en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne.Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées.Une lecture à plusieurs niveaux est proposée à travers de nombreux «apartés » qui permettent l'approfondissement de questions techniques particulièrement délicates.La présente édition est à jour au 25 juillet 2014.

Cet ouvrage est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines. Il sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace. Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme. Loin d'idéaliser les solutions du passé, cet ouvrage s'intéresse aux évolutions actuelles et futures du droit pénal en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne. Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : - Les sources de la responsabilité pénale Les sources officielles - Les sources officieuses - Les conditions de la responsabilité pénale Les préalables - L'établissement de la responsabilité pénale - Les conséquences - L'application de la loi pénale Dans le temps - Dans l'espace

Peu de gens maîtrisent le régime de responsabilité applicable aux médias.Echappé en 1819 du Code pénal de 1810, ce droit s'est stabilisé en 1881 dans une loi sur la liberté de la presse que le pouvoir politique n'a jamais osé remettre en cause. Ponctuelles, les réformes ont néanmoins progressivement modifié la logique du texte initial. Parallèlement, la jurisprudence a fait son oeuvre. Depuis un siècle, ce droit semble à la dérive.L'effort d'explication engagé par quelques grands anciens a cessé. Chacun déplore une matière de spécialistes dont la doctrine fuit la trop grande technicité. Les défenseurs des victimes dénoncent un corps de règles abusivement favorable aux médias et les médias profitent de son apparente obscurité.L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec ces idées fausses, de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société.La démarche est nécessaire car le droit européen et la généralisation des nouvelles techniques de communication remettent en cause les solutions les mieux établies. Ils ont servi d'aiguillon à cette réflexion sur le droit spécial des médias.Cette troisième édition intègre par ailleurs l'ensemble des solutions dégagées par les juridictions civiles en application de la loi du 29 juillet 1881. Il s'agit d'un contentieux considérable.

Responsabilités civile et pénale des médias ; presse, télévision, internet

Le droit de la presse et des médias est constitué par d'innombrables dispositions, de fond et de forme, qui permettent d'engager la responsabilité pénale et la responsabilité civile des différents acteurs de la communication. inclut également une réglementation des entreprises de presse (et le statut d ceux qui y travaillent), des publications de presse (formalités et polices administratives) ainsi que des aides de l'État à la presse. Mettant en cause une liberté fondamentale, la liberté d'expression, ce droit est solidement charpenté par des principes constitutionnels et une abondant ; jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Néanmoins, la pertinence de ses règles souvent très anciennes est remise en cause par le développement des nouvelles techniques de communication numérique. Et, désormais, son application doit être envisagée non seulement dans l'ordre interne, mais aussi dans une perspective internationale. Le présent Traité a l'ambition d'analyser ce droit aussi complètement que possible, en l'éclairant des débats les plus récents, sans sacrifier pour autant une réflexion approfondie sur des questions souvent fondamentales.

Droit pénal général

Résumé

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