![Code des assurances](/_next/image?url=https%3A%2F%2Fs3.eu-west-3.amazonaws.com%2Fstatic.jardin-des-citations.com%2Feditions%2Fimages%2Fcode-des-assurances-bernard-beignier-jean-michel-do-carmo-silva-VCJcdppmtIm6LCaeCd14PQA2orymrJtH.jpg&w=3840&q=100)
Code des assurances
Bernard Beignier
BBernard Beignier
BBertrand de Lamy
BBertrand de Lamy
EEmmanuel Dreyer
EEmmanuel Dreyer
Publié par LexisNexis, le 03 décembre 2009
1420 pages
Le droit de la presse et des médias est constitué par d'innombrables dispositions, de fond et de forme, qui permettent d'engager la responsabilité pénale et la responsabilité civile des différents acteurs de la communication. inclut également une réglementation des entreprises de presse (et le statut d ceux qui y travaillent), des publications de presse (formalités et polices administratives) ainsi que des aides de l'État à la presse. Mettant en cause une liberté fondamentale, la liberté d'expression, ce droit est solidement charpenté par des principes constitutionnels et une abondant ; jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Néanmoins, la pertinence de ses règles souvent très anciennes est remise en cause par le développement des nouvelles techniques de communication numérique. Et, désormais, son application doit être envisagée non seulement dans l'ordre interne, mais aussi dans une perspective internationale. Le présent Traité a l'ambition d'analyser ce droit aussi complètement que possible, en l'éclairant des débats les plus récents, sans sacrifier pour autant une réflexion approfondie sur des questions souvent fondamentales.
Code des assurances
Code des assurances
Mélanges à la mémoire du professeur Roger Saint-Alary
Code des assurances 2012
Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions - Méthodes, exercices et corrigés
Le droit de la personnalité
Droit et déontologie des magistrats
Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions
Vous avez lu ce livre ? Dites à la communauté Lenndi ce que vous en avez pensé 😎