Les principes et le droit - Aix-en-Provence, mai 2006

La simplification du droit ; actes du colloque, Aix-en-Provence, mai 2005

Le domaine et les collectivités territoriales

Droit nucléaire - Santé et nucléaire

Travaux de l'Association Henri Capitan Tome 6

Vivre dans un monde plus sûr. Tel est le souhait, l'aspiration, de la plupart des êtres humains. Les progrès des techniques ont facilité, au fil du temps, la vie quotidienne, en soulageant les hommes (au sens générique, car les femmes travaillaient aussi durement que les hommes, voire plus), en leur apportant plus de confort, en diminuant l'insécurité du lendemain. La recherche d'énergie, sous une forme ou une autre, pour se chauffer, s'éclairer, se déplacer, est une préoccupation constante au fil des siècles, et la demande d'énergie n'a cessé de croître. Parmi ces techniques utilisées pour produire de l'énergie figurent aujourd'hui les "centrales nucléaires" issues des découvertes sur la structure de l'atome et le dégagement d'énergie pouvant provenir de la fission (et dans une mesure beaucoup plus grande, de la fusion). II est compréhensible que les hommes aient cherché à tirer profit de cette énergie, à la domestiquer, comme ils ont domestiqué d'autres sources d'énergie, et d'autres techniques dans tous les domaines, dont la biologie, aujourd'hui, est celui qui évolue sans doute le plus vite. Le nucléaire, après avoir été un espoir, est devenu une crainte. Cela vaut naturellement pour l'aspect militaire du nucléaire. Les efforts pour obtenir un désarmement nucléaire doivent être poursuivis sans relâche à l'échelon international. La sécurité et la sûreté des centrales nucléaires, comme celles de tous les établissements qui utilisent des sources radioactives sont également le souci légitime des citoyens et doivent être celui des gouvernants. Le débat est toujours préférable à l'affrontement qui dégénère facilement en violence et en oppositions stériles. Lui seul, parce qu'il suppose l'écoute, est de nature à donner lieu à compréhension réciproque, ce qui n'implique aucun reniement de la part de chacun. Il permet de "vivre ensemble", et c'est pourquoi dans le cadre de l'université de Nîmes un colloque a lieu tous les ans sur le nucléaire, cette année sur la sécurité sous tous ses aspects. Recueil des actes de la 7e édition du colloque Les droits et contentieux du nucléaire, organisée par l'université de Nîmes, l'équipe d'accueil Détection, évaluation, gestion des risques CHROniques et éMErgents - CHROME EA 7352 et le Commissariat à l'Energie Atomique et aux énergies alternatives, avec le soutien de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, du conseil départemental du Gard et de la Maison des Sciences de l'Homme Sud.

Droit nucléaire - Non-prolifération et sécurité nucléaire

Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

Les principes et le droit - Aix-en-Provence, mai 2006

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