Les brevets d'invention

Publié par Createspace Independent Publishing Platform, le 25 janvier 2016

104 pages

Résumé

Anim�s par la double passion de la libert� et de l'�galit�, les l�gislateurs de la R�volution fran�aise ont condamn�s les privil�ges accord�s � certains, au d�triment des autres, dans le domaine de l'activit� �conomique. Cette faveur n'apparaissant plus justifi�e, les privil�ges sont tomb�s un par un, qu'ils prennent la forme de corporations de m�tiers, d'exemptions d'imp�ts ou de droits conc�d�s. Au milieu du XIXe si�cle, l'�conomie fran�aise appara�t donc relativement libre; toutefois, soutient l'�conomiste Michel Chevalier en 1878, une derni�re forme de privil�ge �conomique, fruit des pr�jug�s de l'Ancien r�gime, a surv�cu dans la l�gislation sur le commerce et l'industrie: les brevets d'invention. � quiconque se dit l'inventeur d'une technique nouvelle, la loi autorise injustement � ponctionner le public d'une taxe de monopole, en prot�geant l'heureux privil�gi� de toute concurrence pendant une p�riode de temps donn�e. Dans ce plaidoyer classique en faveur de l'abolition des brevets d'invention, Michel Chevalier m�ne la charge contre ce qu'il qualifie de violation du droit. Il prouve que le bien qu'on attend des brevets d'invention est illusoire, et qu'ils entra�nent au contraire des cons�quences n�fastes et des abus. D'abord, les brevets n'encouragent nullement les inventions: ils les retardent, en freinant la concurrence et l'�mulation, qui seules les font na�tre. Ensuite, ils poussent une masse d'hommes dans la qu�te futile du brevet, les incitant � breveter des fausses inventions ou des am�liorations minimes. Dans sa pr�face, Louis Rouanet rappelle le r�le pr�pond�rant jou� par Michel Chevalier sur la sc�ne des �conomistes fran�ais du XIXe si�cle. Dressant le parall�le entre les th�ses de Chevalier et les d�bats des �conomistes contemporains sur cette question des brevets, il prouve toute la modernit�, toute la valeur de ce petit livre.

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