Urbanisme, 1998 - Règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel

Publié par Dalloz, le 18 mars 1998

1394 pages

Résumé

Urbanisme, dont voici la 7e édition annuelle, est un outil de référence pratique destiné à rendre des services quotidiens à tous les acteurs du notariat, du barreau, des professions immobilières, du bâtiment, des collectivités territoriales et, d'une manière générale, aux usagers et aux spécialistes de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'habitat. Ils y trouvent toute l'information juridique nécessaire, tenue constamment à jour et présentée de manière très efficace (dictionnaire, index thématique détaillé). L'ouvrage regroupe sous une forme synthétique et originale la présentation et l'analyse des règles contenues dans le Code de l'urbanisme, le Code de l'expropriation ainsi que dans les principaux textes relatifs à l'habitat, à l'environnement et au patrimoine culturel. Il les expose de manière à la fois complète et accessible et s'efforce de résoudre concrètement les difficultés liées à leur application.

Droit De L'Urbanisme. Edition 2000-2001

Droit Des Affaires Et Droit Commercial. Deug De Droit 2eme Annee Et Licence Session 2000

Urbanisme, 1998 - Règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel

Dictionnaire du droit de l'urbanisme - Dictionnaire pratique

Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques. Deug De Droit 1re Annee Session 2000

Madeleine dite Betty - Déportée résistante à Auschwitz-Birkenau

Le Droit de l'urbanisme

Urbanisme 1994

Critiques