Le plurijuridisme. - actes du 8e congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique

Une conception globale du droit est indispensable à l'étude et à l'élaboration des normes juridiques afin de découvrir, interpréter et mettre en œuvre en théorie et en pratique les diverses solutions possibles. Le droit ne saurait se réduire à l'accumulation de connaissances et l'application de techniques. La théorie générale du droit a pour objet de saisir, dans le champ des possibles, le phénomène juridique tel qu'il est par l'étude de la raison d'être de ses finalités, de ses concepts fondamentaux, de sa mise en œuvre, de ses instruments, de ses méthodes, de ses modes d'application. C'est sans prétentions exhaustives, une tentative de recherche méthodique, au delà des particularités, des modes de raisonnement et des mécanismes intemporels et universels du pourquoi et du comment de la pensée juridique.

Théorie générale du droit

Les biens immobiliers peuvent être le siège d'affrontements privés multiples entre titulaires de droits concurrents, voisins, constructeurs et maîtres d'ouvrage, assurés et assureurs, vendeurs et acquéreurs, bailleurs et preneurs, copropriété et copropriétaires... Cet ouvrage a pour ambition de présenter la substance vivante et les particularités des conflits les plus divers en matière immobilière, à travers l'étude de l'immeuble et les opérations immobilières auxquelles il donne lieu, avant de se concentrer sur une typologie des procédures qu'il convient de mettre en oeuvre. Chacune des parties regroupe les principales catégories de litiges concernés selon les matières considérées et les juridictions compétentes.

Les contentieux immobiliers

Méthodologie juridique

Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens. Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence, sous les auspices de la doctrine et d'une jurisprudence très riches, les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dont la plasticité permet de constants développements grâce aux multiples innovations dont il est l'objet. Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.

Les biens

Les grands arrêts du droit immobilier

Lamy Droit Immobilier. Urbanisme, Construction, Operations Immobilieres, Gestion De L'Immeuble, Fiscalite De L'Immeuble, Edition 2000

L'un des droits les plus sacrés et les plus décriés, la propriété, bien que multiforme selon les systèmes et les époques, relève d'une problématique constante. Unitaire ou hétérogène, exclusive ou collective, absolue ou limitée, publique ou privée, elle suppose toujours - qu'on les réunisse ou qu'on les dissocie - une distinction entre l'appropriation et l'utilisation des biens. 
Dans la conception française, le droit de propriété individuelle regroupe toutes les utilités des biens et tous les droits dont ils peuvent être l'objet. Mais il peut éclater et se répartir entre divers titulaires, investis, selon les cas, de droits analogues ou de droits différents (droits de jouissance ou de superficie, servitudes...).

En principe exclusive, la propriété individuelle s'intègre, souvent, désormais, dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, voire simplement l'indivision, qui impliquent une interdépendance des propriétaires, une organisation commune et une discipline particulière.

L'irruption de l'utilité publique et l'intrusion du collectif dans la propriété privée l'ont transformée, sans la détruire.

Cet ouvrage décrit avec simplicité et clarté l'extraordinaire diversité de la propriété dans l'histoire, dans l'idéologie, dans divers pays du monde, en droit français contemporain et dans la vie quotidienne.

Le plurijuridisme. - actes du 8e congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique

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