La propriété

Jean-Louis Bergel

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 01 mars 1994

113 pages

Résumé

L'un des droits les plus sacrés et les plus décriés, la propriété, bien que multiforme selon les systèmes et les époques, relève d'une problématique constante. Unitaire ou hétérogène, exclusive ou collective, absolue ou limitée, publique ou privée, elle suppose toujours - qu'on les réunisse ou qu'on les dissocie - une distinction entre l'appropriation et l'utilisation des biens. Dans la conception française, le droit de propriété individuelle regroupe toutes les utilités des biens et tous les droits dont ils peuvent être l'objet. Mais il peut éclater et se répartir entre divers titulaires, investis, selon les cas, de droits analogues ou de droits différents (droits de jouissance ou de superficie, servitudes...). En principe exclusive, la propriété individuelle s'intègre, souvent, désormais, dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, voire simplement l'indivision, qui impliquent une interdépendance des propriétaires, une organisation commune et une discipline particulière. L'irruption de l'utilité publique et l'intrusion du collectif dans la propriété privée l'ont transformée, sans la détruire. Cet ouvrage décrit avec simplicité et clarté l'extraordinaire diversité de la propriété dans l'histoire, dans l'idéologie, dans divers pays du monde, en droit français contemporain et dans la vie quotidienne.