Le patrimoine au 21e siècle : regards croisés franco-japonais

Cette nouvelle édition de l'ouvrage de référence du droit des successions saura répondre aux questions théoriques et pratiques des étudiants comme des praticiens. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence sont complétées d'exemples liquidatifs et de formules.

Droit des successions

Recomposé par la loi du 3 décembre 2001, l'ordre successoral a consacré de nouveaux droits au profit du conjoint survivant (vocation successorale renforcée, droit particulier sur le logement et augmentation du droit à pension alimentaire) et des enfants adultérins (vocation successorale identique à celle des enfants légitimes). Poursuivant cette ouverture, les lois du 23 juin 2006 et 21 août 2007 ont développé les droits des pères et mère du défunt, comme ceux du conjoint survivant (nouveaux droits successoraux, exonération fiscale), et rénové les libéralités familiales, en élargissant le domaine d'application des libéralités substitutives au-delà d'un cercle familial étroit. Clair et complet, cet ouvrage décrit en cinq parties, l'ensemble des matières du droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux ; successions ; libéralités ; libéralités-partages ; pacte civil de solidarité. Sont traités des questions classiques (exécution testamentaire, assurance-vie, fondations d'entreprise), des thèmes pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public) et de ceux liés à la réforme de 2006 (renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des biens indivis). Face aux difficultés et incertitudes d'application sont fournies les réponses jurisprudentielles, et, notamment à propos des liquidations de communauté et de succession, des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion du patrimoine. Que vous soyez notaire, avocat, magistrat, huissier, gestionnaire ou investisseur institutionnel, cet ouvrage vous est destiné ainsi qu'à tous ceux qui, pour leur formation ou leur pratique, ont besoin, en droit patrimonial de la famille, d'une documentation de référence à la fois accessible et complète.

Droit patrimonial de la famille

En cinq parties sont traitées les matières qui forment le droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux ; successions ; libéralités ; partages d'ascendant ; pacte civil de solidarité. Clair, accessible et complet, cet ouvrage décrit l'ensemble des règles de la matière. Face aux difficultés et incertitudes inévitables d'application, sont fournies les réponses jurisprudentielles, et, notamment à propos des liquidations de communauté et de succession, des illustrations pratiques qui permettent juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. Que vous soyez notaire, avocat, magistrat, huissier, gestionnaire	ou investisseur institutionnel, cet ouvrage vous est destiné, ainsi qu'à tous ceux qui, pour leur formation ou leur pratique, ont besoin, en droit patrimonial de la famille, d'une documentation de référence à la fois accessible et complète. L'ensemble des thèmes est traité par une équipe d'universitaires et de praticiens.

Droit patrimonial de la famille. - Edition 2001-2002

La concurrence - Journées marocaines 2006

Le droit des successions a été profondément modifié par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 et sa maîtrise peut paraître particulièrement délicate. Le premier objectif de cet ouvrage est d'en apporter une vision claire et une connaissance structurée. Il met ainsi en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens. Le second objectif de ce manuel est résolument pratique. Grâce à ses nombreux exemples liquidatifs, à la richesse de ses références à la doctrine et à la jurisprudence, il permettra de dégager les solutions des problèmes concrets auxquels sont confrontés les praticiens. Vous trouverez dans cet ouvrage les réponses aux questions sur : la dévolution de la succession ( l'ouverture de la succession - l'aptitude à hériter - la détermination des héritiers - la typologie des libéralités - l'ordre public successoral) ; la transmission de la succession ( l'acquisition des droits - l'exercice des droits - l'option successorale - les modes de preuve de la qualité d'héritier - la pétition d'hérédité - la vacance de la succession) ; la liquidation du passif ( la composition du passif - la charge du passif - le règlement du passif) ; la liquidation de l'actif ( le rapport des libéralités - la réduction des libéralités - le partage).

La perspective de cet ouvrage est à la fois théorique et pratique. Théorique, en ce qu'y sont mises en lumière : les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, etc.) ; les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ; les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ; pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. L'ambition de cet ouvrage est de donner au seuil de la vie professionnelle le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde de règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre.

Droit Civil. Successions, 4eme Edition

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Aussi, sa perspective est-elle à la fois théorique et pratique.
* Théorique, en ce qu'y sont mis en lumière :
- Les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, sécurité du crédit, apaisement de l'angoisse individuelle de la mort, etc.) ;
- Les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ;
- Les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ;
* Pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles.
Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permette de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.
L'ambition de cet ouvrage est de donner aux étudiants, au seuil de la vie professionnelle, le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde des règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre (celui de la transmission des entreprises, par exemple).
Un second volume suivra celui-ci, qui traitera les libéralités et le partage d'ascendants, et qui se terminera sur l'exposé et l'analyse d'une méthode liquidative.

Le patrimoine au 21e siècle : regards croisés franco-japonais

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