Equilibre general

Droit des obligations

L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles communautaires sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui : la mondialisation du droit, l'inflation législative, la sécurité juridique, l'accessibilité du droit, l'analyse économique du droit...
A côté d'un exposé clair et précis de ces notions et de ces règles, l'auteur propose un appareil de références très complet permettant d'approfondir les différents sujets abordés.

Introduction à l'étude du droit (17e édition)

-Des auteurs de renom : rédigé par des spécialistes, le contenu présente une très haute qualité scientifique.
 -Confort d'utilisation : les textes principaux et arrêts fondamentaux sont reproduits à l'endroit même où ils sont analysés ou commentés évitant au lecteur d'avoir à se reporter sans cesse aux différents codes et revues.
 -Un appareil de notes très complet : il donne au lecteur qui voudrait aller plus loin les références et pistes pour mener à bien sa recherche.

Droit des obligations (12e édition)

Essentiel aux étudiants en droit, ce manuel de Philippe Malinvaud permet de comprendre les notions fondamentales du droit en France. Limpide, il est tout à fait lisible pour des novices et assez complet pour que le lecteur puisse ensuite compter sur des bases solides.

Introduction à l'étude du droit

Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter. Suivant un schéma classique, sont présentées : Les sources des obligations : les contrats (conclusion, effets) ; la responsabilité (action en justice, conditions, réparation) ; les quasi-contrats. Les règles de mise en œuvre communes à toutes les obligations : la transmission des obligations (créances, dettes) ; l'exécution des obligations l'exécution volontaire, exécution forcée, garanties d'exécution) ; l'extinction des obligations (remise de dette, prescription extinctive). Tenant compte des perspectives d'harmonisation européenne du droit des contrats, l'ouvrage précise, pour chaque question traitée, les solutions qui ont été retenues dans les Principes UNIDROIT, dans les Principes du droit européen des contrats (Lando) et dans l'Avant-projet de Code européen des contrats de l'Académie des privatistes européens (Pavie). Cette mise en perspective permet de mesurer les différences et les ressemblances entre le droit français et les projets européens. Par ailleurs, l'ouvrage rend très exactement compte, pour chaque question traitée, de la position retenue dans l'Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription (dit avant-projet Catala), qui tantôt confirme les solutions législatives ou jurisprudentielles du droit positif, éventuellement en modifiant la formulation des textes actuels, tantôt suggère des modifications inspirées de la doctrine ou des projets européens. Concis, précis et complet, l'ouvrage va à l'essentiel, tout en reproduisant les textes principaux et les arrêts fondamentaux chaque fois qu'ils sont analysés et commentés et en donnant, par un appareil de notes très complet, les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches.

le droit de la construction a connu ces dernières années de profonds bouleversements.
 cette nouvelle édition, qui fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles, présente également les multiples réformes intervenues, en particulier la loi engagement national pour le logement du 13 juillet 2006, qui a réglementé la vente d'immeuble à rénover, le nouveau code des marchés publics (décret du 1er août 2006), le contrat de partenariat public-privé et les modifications survenues en matière d'assurance construction et de responsabilité des constructeurs.
 en présentant un exposé complet du droit positif, tel qu'il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle, cette oeuvre collective répond aux préoccupations constantes des praticiens et des professionnels confrontés aux questions juridiques soulevées par la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil.  il couvre toute la chaîne de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment la maîtrise du terrain, la passation des marchés de travaux, publics ou privés, le rôle des différents intervenants lors de l'édification de l'ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l'ouvrage à construire, la responsabilité des constructeurs et l'assurance construction.
 les solutions, éclairées par une analyse doctrinale pointue, sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique.  elles sont décrites avec rigueur, de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non juristes de formation.  le cédérom présente un index complet des textes officiels cités et le texte intégral des principaux arrêts mentionnés.  un outil précieux est ainsi mis à la disposition de tous les praticiens du droit de la construction, en particulier avocats, notaires, assureurs, promoteurs, banquiers, entreprises de btp, architectes, ingénieurs et bureaux d'études, bureaux de contrôle et responsables des collectivités territoriales.

Droit de la construction (édition 2007/2008)

Construction a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes des praticiens et des professionnels confrontés aux problèmes juridiques de la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil.
A l'exception des questions d'urbanisme qui font l'objet d'un autre titre de la collection, Construction couvre, en 50 rubriques, toute la chaîne de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment :
. La maîtrise du terrain,
. La passation des marchés de travaux, publics ou privés,
. Le rôle des différents intervenants lors de l'édification de l'ouvrage,
. Les modes de financement et les enjeux fiscaux,
. La commercialisation et la vente de l'immeuble à construire,
. La responsabilité des constructeurs et l'assurance-construction.
Les auteurs, universitaires ou praticiens, tous spécialistes reconnus, présentent un exposé complet du droit positif, tel qu'il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle.
Les solutions sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique. Elles sont décrites avec rigueur de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non-juristes de formation : avocats, notaires, constructeurs, promoteurs, banquiers, responsables des collectivités territoriales...
Pour permettre une recherche rapide et efficace, les thèmes traités sont classés par ordre alphabétique. L'ouvrage est doté d'un index à entrées multiples.
Cette nouvelle édition fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles et expose les réformes législatives intervenues en 1997.

Construction. Edition 1998

L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles de l'Union européenne sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui.

Equilibre general

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