Droit des obligations

Introduction a l'etude du droit

-Des auteurs de renom : rédigé par des spécialistes, le contenu présente une très haute qualité scientifique.
 -Confort d'utilisation : les textes principaux et arrêts fondamentaux sont reproduits à l'endroit même où ils sont analysés ou commentés évitant au lecteur d'avoir à se reporter sans cesse aux différents codes et revues.
 -Un appareil de notes très complet : il donne au lecteur qui voudrait aller plus loin les références et pistes pour mener à bien sa recherche.

Droit des obligations (12e édition)

Introduction a l etude du droit

Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches. L'ouvrage a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter. Tenant compte des perspectives d'harmonisation européenne du droit des contrats, ce manuel précise, pour chaque question traitée, les solutions qui ont été retenues dans les Principes Unidroit, dans les Principes du droit européen des contrats (Lando) et dans [Avant-projet de Code européen des contrats de l'Académie des privatistes européens (Pavie). Par ailleurs, l'ouvrage rend compte, pour chaque question relative aux contrats et au régime des obligations, de la position retenue dans le projet de réforme du droit des contrats et dans celui de réforme du régime des obligations, lesquels s'inspirent pour partie de " l'avant-projet Catala ", pour partie du " projet Terré " (pour le droit des contrats) et des principes du droit européen des contrats.

L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles communautaires sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui : la mondialisation du droit, l'inflation législative, la sécurité juridique, l'accessibilité du droit, l'analyse économique du droit, etc. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants : d'abord aux étudiants en droit, en AES, ou en gestion ; mais aussi à tous ceux qui, à l'occasion d'autres études, instituts d'études politiques, écoles de commerce, d'ingénieur, d'architecture, etc., sont amenés à faire du droit. En dehors du cercle des étudiants, l'ouvrage sera également utile à tous ceux qui, ayant à travailler dans un environnement juridique, souhaiteraient éviter toute erreur sur les notions qu'ils côtoient et utiliser une terminologie exacte. A côté d'un exposé clair et précis des notions et des règles, ils trouveront un appareil de références très complet leur permettant d'approfondir tel aspect de leur choix.

Introduction à l'étude du droit

L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles de l'Union européenne sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui.

Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter. Suivant un schéma classique, sont présentées : Les sources des obligations : les contrats (conclusion, effets) ; la responsabilité (action en justice, conditions, réparation) ; les quasi-contrats. Les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations : la transmission des obligations (créances, dettes) ; l'exécution des obligations (exécution volontaire, exécution forcée, garanties d'exécution) ; l'extinction des obligations (remise de dette, prescription extinctive). Tenant compte des perspectives d'harmonisation européenne du droit des contrats, l'ouvrage précise, pour chaque question traitée, les solutions qui ont été retenues dans les Principes UNIDROIT, dans les Principes du droit européen des contrats (Lando) et dans l'Avant-projet de Code européen des contrats de l'Académie des privatistes européens (Pavie). Cette mise en perspective permet de mesurer les différences et les ressemblances entre le droit français et les projets européens. Par ailleurs, l'ouvrage rend compte, pour chaque question relative aux contrats, de la position retenue dans le projet de réforme du droit des contrats (édition février 2009), lequel s'inspire pour partie de " l'avant projet Catala " et pour partie du " projet Terré " et des principes du droit européen des contrats. Ce projet - toujours en évolution - tantôt reprend sous une formulation plus moderne les solutions actuelles du droit positif, tantôt s'en écarte pour tenir compte tant des critiques formulées par la doctrine que des projets établis au niveau européen. Concis, précis et complet, l'ouvrage va à l'essentiel, tout en reproduisant les textes principaux et les arrêts fondamentaux chaque fois qu'ils sont analysés et commentés et en donnant, par un appareil de notes très complet, les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches.

Construction a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes des praticiens et des professionnels confrontés aux problèmes juridiques de la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil.
A l'exception des questions d'urbanisme qui font l'objet d'un autre titre de la collection, Construction couvre, en 50 rubriques, toute la chaîne de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment :
. La maîtrise du terrain,
. La passation des marchés de travaux, publics ou privés,
. Le rôle des différents intervenants lors de l'édification de l'ouvrage,
. Les modes de financement et les enjeux fiscaux,
. La commercialisation et la vente de l'immeuble à construire,
. La responsabilité des constructeurs et l'assurance-construction.
Les auteurs, universitaires ou praticiens, tous spécialistes reconnus, présentent un exposé complet du droit positif, tel qu'il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle.
Les solutions sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique. Elles sont décrites avec rigueur de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non-juristes de formation : avocats, notaires, constructeurs, promoteurs, banquiers, responsables des collectivités territoriales...
Pour permettre une recherche rapide et efficace, les thèmes traités sont classés par ordre alphabétique. L'ouvrage est doté d'un index à entrées multiples.
Cette nouvelle édition fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles et expose les réformes législatives intervenues en 1997.

Droit des obligations

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