Le juge communautaire et la mer
Ordre public et mer - UMR AMURE Centre de droit et d'économie de la mer, Actes du colloque de Brest, 12 et 13 mai 2011
Publié par Pédone, le 01 mai 2012
270 pages
Résumé
L'espace marin a toujours été confronté a des défis naturels (tempêtes, raz-de-marée, ...) ou humains (piraterie, trafics illicites...) mettant en péril à la fois le milieu et la sécurité des hommes qui naviguent ou tirent profit de ses ressources. Dans ce contexte, maintenir l'ordre public en mer constitue une niche lourde et délicate. Or de manière apparemment paradoxale, alors que les technologies permettant de relever ces défis ont fait ces dernières années des progrès sans précédent. (positionnement par satellite, construction de navire de plus en plus sûrs...), l'ordre public est loin d'être assuré en mer : comme en témoigne l'actualité avec la recrudescence de la piraterie maritime. Ce paradoxe vient du fait que l'ordre public et la nier entretiennent des relations bien singulières, sans doute car l'état - premier galant de l'ordre public - dispose en nier de prérogatives bien spécifiques, prérogatives parfois restreintes mais également parfois exorbitantes du droit commun. Cet ouvrage, issu du colloque organisé à Brest les 12 et 13 mai 2011 par l'UMR AMURE - centre de droit et d'économie de la mer - et enrichie de contributions extérieures, fait tout d'abord le point sur les nouvelles exigences et les nouvelles dimensions - notamment environnementales - de l'ordre publie en mer. Ceci avant d'analyser les mécanismes juridiques aujourd'hui garants du maintien de l'ordre public en mer.
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