La juridiction du président - Première instance, appel, cassation, référés, requête, fond

Publié par LexisNexis, le 19 août 2010

172 pages

Résumé

Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassation disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Les présidents peuvent intervenir à titre provisoire ou comme juges du fond, dans le cadre de procédures contradictoires ou sur requête, et leur champ de compétences est aussi étendu et varié que les pouvoirs dont ils disposent. La parfaite connaissance des fonctions juridictionnelles des présidents est un atout indispensable et déterminant de la définition d'une stratégie contentieuse efficace. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants.

Les référés

Droit de la preuve - Principes et mise en oeuvre processuelle

Les referes

Droit de la preuve ; principes et mise en oeuvre processuelle (2e édition)

La juridiction du président - Première instance, appel, cassation, référés, requête, fond

Stratégie du contentieux - Théorie et méthode

Les référés - Procédure civile, contentieux administratif, procédure pénale

Critiques