Service public et principe de précaution - Séminaire expert Conseil économique et social (Paris) 29 juin 2001 organisé par l'OMIPE
La Constitution de l'ancienne France - Principes et lois fondamentales de la royauté française
Publié par Dominique Martin Morin, le 01 janvier 1986
392 pages
Résumé
L'analyse de ce qu'on a appelé la "constitution de la royauté" . L'ouvrage de Bernard Basse, propose une étude doctrinale de la formation de l'institution royale, de son développement, de ses vicissitudes, de son déclin et de sa ruine à la Révolution. Ainsi nous offre-t-il à la fois un précieux outil pour la connaissance de notre passé et l'instrument d'une réflexion stimulante pour l'avenir.
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